Cour histoire du droit 1 ére année

43877 mots 176 pages
Si Jean Bodin et d’autres exaltent l’absolutisme, c’est véritablement pour restaurer le pouvoir du roi, la puissance du roi.
A travers l’absolutisme, c’est donc l’essence du pouvoir du roi qui est en jeu.
L’absolutisme débouche sur une conception assez particulière de la souveraineté, héritée des temps les plus anciens, et qui se trouve, au XVIII° siècle, remise en question, discutée.
Les philosophes demandent une redéfinition du pouvoir absolu du roi.
Dire que le roi exerce une souveraineté absolue, c’est mettre l’accent sur le fait qu’aucune instance ne peut empêcher le roi de décider seul en dernier ressort.
La monarchie, dans son état du XVII° siècle et du XVIII° siècle, est absolue.
Le pouvoir du roi est sans contre-pouvoir.
Pour Charles Loyseau, la puissance absolue est la puissance parfaite et entière en tous points.
Elle correspond à ce que les canonistes appellent « la plénitude de puissance ».
Cette plénitude de puissance exprime la souveraineté du roi.
Cette souveraineté est comme la couronne : elle ne peut être si elle n’est entière.
Cette notion de puissance parfaite et entière en tous points a été dégagée dès le Moyen-Age par les canonistes.
C’est la notion de « plenitudo potestatis ».
C’est cette notion qui est à l’origine de la souveraineté absolue du roi.

A : De la « plenitudo potestatis » à la souveraineté du roi de France
Les canonistes, surtout les décrétalistes, ont identifié très tôt l’existence d’un concept de droit public : le concept d’« auctoritas superlativa ».
Avec cet auctoritas, les canonistes ont fait valoir que le souverain pontife était titulaire d’une autorité suprême, non susceptible de faire l’objet d’une ingérence quelconque de la part d’une puissance extérieure.
En vertu de cette auctoritas, les canonistes ont reconnu au Pape une prééminence sur toutes les autres autorités, qui est incontestée dans le domaine spirituel, et qui est aussi valable au niveau temporel dans les affaires des royaumes séculaires.

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