Cour d'intro au droit
--Introduction générale au droit de Remi Cabrillac
Introduction
Définition du droit : * c’est la faculté de faire quelque chose, d’en jouir, d’y prétendre, de l’exiger * ce qui est juste * se dit de l’ensemble des lois écrites ou non écrite
Le droit objectif peut être scindé en plusieurs catégories
Plan : 1- aperçu général du droit objectif 2- droit subjectif
I- le droit objectif
le droit peut être définit comme un ensemble de règle destiné a organiser la vie social.
Il s’agit de délimiter la part de liberté et de contrainte de chacun.
A- les caractéristiques de la règle de droit
-Qu’est ce qui permet de distinguer la règle de droit des autre règle ?
-Qu’elle est le fondement de la règle de droit ? Chapitre 1 : identifier la règle de droit
L’existante de règle est en relation directe avec la préservation de la liberté. Il existe deux type de liberté, une liberté sauvage qui consiste a faire se que l’on veut ; une liberté civil qui consiste a faire tout se qu’il ne nui pas a autrui.
La vie sociale est organisée sous forme de règle imposée. Toute ces règle ne sont pas juridique, certaine sont des règle moral, de politesse, des usages mondain.
1- les caractères des la règle de droit
la règle de droit peut être caractérisé comme une règle de conduite général abstraite et obligatoire dont la sanction est assuré par l’autorité publique.
A- la règle de droit est générale
Cela se traduit par le contenu de la règle de droit et par le refus en droit français de faire une place importante a la notion d’équité.
a- généralité et contenue de la loi
Dire que la règle de droit est générale signifie quelle ne régis pas des personnes mais des situations sans considération des individus nommément désignés. Cela explique qu’elle soit souvent générale et impersonnelle.
Cela ne signifie pas pour autant que toutes les règle de droits ont vocations de régire toute les