Cour d'intro au droit
Chapitre 2 l'influence du droit romain sur notre droit
Section1 la methode romaine de classification
Le juriste classe les actes et etabli une hierarchie (source de droit en foction de nb de sujet auxquels ces sources sont applicable ).1er corps de regles :le droit civil (citoyens)
2eme corps de règles :jus gentium
Peregrin+citoyens créer par le prêteur peregrin 242av jc
3eme corps de regles :jus naturale
S'inspire des grecques (aristote)
Commun aux hommes et aux animaux Dicté par la loi de nature
Organisation de la famille (Chef ...)
Section 2 La def de l'ideal de justice
L'ancien droit romain a l'origine (Il est necessairement juste )
Le droit va au fur et a mesure se detache de la religion il va devenir jus et plus faste
Les dieux n'inspire plus les regles de dt (ne doivent pas se transformer en caprices ) il faut donc trouver d'autres guides
Référence trouvé : morales (greque) notion d'equité
Les romain conprennent que la regle de droit (car generale ) peut aboutir a une injustice si elle est aplique a un cas Particulier
Ex celui qui ne paie pas c'est dette peut etre enchainé par son creancier Cette regle general est destiné a dissuader les debiteur de payer en retard (il se peut qu'un individu ne paie par car il est a la guerre il faut alors corrige le regle de dt
Summum jus summa injuria = le dt le plus fort peut aboutir a l'injustice la plus grande
Dura lex sed lex
Interet gen.> interet part.
Regle de dt doivent juste et equitable Dans ce raisonement le juge doit corriger la loi (risque de denaturation)
Au cour de l'histoire de multiple solution on Était trouvé
Constatin => christianisme => conteste le fait que le princeps soit legibus solutus pas soumis au loi des hommes mais reste soumis aux lois divine (comandement de Dieux )
Fait de faire prevaloir l'interet generale
2consequence : renforcement du pvt imp legitimite de l'eglise
Fragilisation du pvt imp car dieux n'a pas de representant sur