COURS BTS AG

57483 mots 230 pages

BTS Tertiaire – 1re année

DROIT
COURS 1

BTS Tertiaire – 1re année

Dominique Bapteste

DROIT
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COURS 1

CONNECTÉ À VOTRE AVENIR

Les cours du CNED sont strictement réservés à l’usage privé de leurs destinataires et ne sont pas destinés à une utilisation collective.
Les personnes qui s’en serviraient pour d’autres usages, qui en feraient une reproduction intégrale ou partielle, une traduction sans le consentement du CNED, s’exposeraient à des poursuites judiciaires et aux sanctions pénales prévues par le Code de la propriété intellectuelle. Les reproductions par reprographie de livres et de périodiques protégés contenues dans cet ouvrage sont effectuées par le CNED avec l’autorisation du Centre français d’exploitation du droit de copie (20, rue des Grands Augustins, 75006 Paris).
© CNED 2013

W9613-F1/2

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Sommaire
CONSEILS GENERAUX ................................................................................................................ 5
SEQUENCE 01 : L’INDIVIDU FACE AU CHOIX D’UNE ACTIVITE
PROFESSIONNELLE ........................................................................................ 9
SEQUENCE 02 : L’ADAPTATION DES RELATIONS DE TRAVAIL PAR LE DROIT
NEGOCIE ......................................................................................................... 29
SEQUENCE 03 : LE CHOIX DU REGIME SALARIE ............................................................... 53
SEQUENCE 04 : LE SALARIE FACE AUX CHANGEMENTS DE SON ACTIVITE
PROFESSIONNELLE ...................................................................................... 65

83518TEPA01

4

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CONSEILS GENERAUX

CONSEILS GENERAUX
I. PRESENTATION DU COURS DE DROIT – BTS 1re ANNEE
Vous avez entre les mains le premier fascicule de droit. Ce cours a été

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Droit Sommaire THÈME 2 : LES STRUCTURES ET LES ORGANISATIONS SÉQUENCE 05 – LE CHOIX D’UNE STRUCTURE JURIDIQUE .............................................. 3 SÉQUENCE 06 – LA PÉRENNITÉ DE L’ENTREPRISE ........................................................... 29 THÈME 3 : LE CONTRAT SUPPORT DE L'ACTIVITÉ DE L'ENTREPRISE SÉQUENCE 07 – LA FORMATION DES CONTRATS ENTRE PROFESSIONNELS ............. 47 SÉQUENCE 08 – LES RELATIONS CONTRACTUELLES AVEC LA PERSONNE PUBLIQUE ............................................................................................................................….

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