COMPTABILITE CHAPITRE 18 : CHOIX & GESTION Introduction : La plupart des opérations qui seront étudiées dans ce chapitre n ’ont pas un caractère obligatoire. Ce sont des choix qui vont s ’offrir à l ’entreprise, qu ’elle va effectuer en fonction de considérations économiques et qui vont influencer le résultat de l ’exercice. L ’alternative qui se présente à l ’entreprise est en général un choix entre: – Enregistrer une charge en totalité sur l ’exercice où elle se réalise – ou au contraire, la répartir sur plusieurs exercices. Les frais d ’établissement → Principe : Ce sont des frais rattachés à des opérations qui conditionnent l ’existence, l ’activité ou le développement de l ’entreprise (frais de constitution, de premier établissement et frais liés aux augmentations de capital). L ’entreprise a le choix entre les faire supporter en totalité à l ’exercice où ils sont engagés, ou les « activer » au bilan et les passer en charge par le biais de l ’amortissement sur une durée maximale de 5 ans. L ’amortissement est obligatoirement linéaire, l ’entreprise a le choix entre appliquer ou non la règle du prorata temporis. → Enregistrement Comptable : Lorsque ces frais sont engagés, l ’entreprise va les enregistrer tout à fait normalement dans les comptes de charges appropriés. Si elle prend la décision de les activer au bilan, il faudra annuler ces charges dans le compte de résultat. Pour cela, on fera apparaître en immobilisations incorporelles sous la rubrique « frais d ’établissement » ces montants au bilan, dont la contrepartie sera la rubrique « production immobilisée » en produit dans le compte de résultat, qui viendra y compenser les charges préalablement enregistrées. Frais de recherche et développement → Principe : Ce sont des frais engagés par l ’entreprise pour son propre compte (et non pour celui d ’un client) dans l ’effort de recherche et de développement. Il est fait une distinction entre les dépenses de recherche et de développement : • Les dépenses de