Cours de cadre juridique de la vie économique

18893 mots 76 pages
Cadre juridique de la vie économique

il existe un corp de règele particulière; le droit commerciale, on l'appelle le droit des affaires.acte des commercants et de ceux qui accomplissent des actes de commerces.ce terme de commerce s'entend ds un sens large, non seulement les activité commerciales au sens stricte du termne: achats reventes distribution de bien, la prodduction industriel ( rentre aussi ds le commercial) ds une certaines mesure ils enveloppe les acti de services, acti auquel se livre les banques les sctés d'assurance, qui founissent un service. ce droit q aquis son autonomie par rapport aux droit civil progressivement. droit commerciale apparu comme apport de règle

Section 1 histoire du droit commerciale.
Section 2 source du droit commerciale.
Section 3 Domaine du droit commerciale.

Section 1 histoire du droit commerciale. comment est il apparu et pr quel raison? il fallait que certaines conditions et politique soit remplis , ces conditions st un certains volume de Q d'échanges. il faut des relations internationales actives et un espace de liberté pr les commercants, ces conditions st apparu aux moyen-age.
-apparition du droit commerciale aux moyen-âge: il n'y avait pas de pouvoir fort dc ce n'est pa de l'état que la reglementation du droit commercial provient, il a pris naissance ds les republique d'italie du nord; marchand ont pris le pouvoir politique 13ème Siècle. Les ports des flandres aussi sont un autre facteurs de l' anvers bruxelle ,Amsterdam et bruge. Et les foires de moyen age comme celles de champagne sont elle aussi facteurs de la naissances du droit commerciale.
Celui ci a trois carac; droit commun a tt la chrétieneté et internationale. c'est un D qui se distinguait du droit civil car trop formaliste et trop morcelé, car les règles trop minitieuse qu"edictait la coutume au droit civil étaient incompatible avec le droi commerciale qui se caractérise par de nbreux échanges rapides, transactions très rapides ,et trop

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