user icon

Cours de cadre juridique de la vie économique

18893 mots 76 pages
Montre plus
Cadre juridique de la vie économique

il existe un corp de règele particulière; le droit commerciale, on l'appelle le droit des affaires.acte des commercants et de ceux qui accomplissent des actes de commerces.ce terme de commerce s'entend ds un sens large, non seulement les activité commerciales au sens stricte du termne: achats reventes distribution de bien, la prodduction industriel ( rentre aussi ds le commercial) ds une certaines mesure ils enveloppe les acti de services, acti auquel se livre les banques les sctés d'assurance, qui founissent un service. ce droit q aquis son autonomie par rapport aux droit civil progressivement. droit commerciale apparu comme apport de règle

Section 1 histoire du droit commerciale.
Section 2 source du droit commerciale.
Section 3 Domaine du droit commerciale.

Section 1 histoire du droit commerciale. comment est il apparu et pr quel raison? il fallait que certaines conditions et politique soit remplis , ces conditions st un certains volume de Q d'échanges. il faut des relations internationales actives et un espace de liberté pr les commercants, ces conditions st apparu aux moyen-age.
-apparition du droit commerciale aux moyen-âge: il n'y avait pas de pouvoir fort dc ce n'est pa de l'état que la reglementation du droit commercial provient, il a pris naissance ds les republique d'italie du nord; marchand ont pris le pouvoir politique 13ème Siècle. Les ports des flandres aussi sont un autre facteurs de l' anvers bruxelle ,Amsterdam et bruge. Et les foires de moyen age comme celles de champagne sont elle aussi facteurs de la naissances du droit commerciale.
Celui ci a trois carac; droit commun a tt la chrétieneté et internationale. c'est un D qui se distinguait du droit civil car trop formaliste et trop morcelé, car les règles trop minitieuse qu"edictait la coutume au droit civil étaient incompatible avec le droi commerciale qui se caractérise par de nbreux échanges rapides, transactions très rapides ,et trop

en relation

  • Introduction au droit d’accès à l’information au Maroc
    9324 mots | 38 pages

    Il contient les règles de droit commun qui s’appliquent aux rapports des individus et leur vie privée .Le texte de base du droit civil au Maroc n’est que le Dahir des obligations et des contrats de 1913. B- Le Droit commercial C’est l’ensemble des règles qui règlementant les opérations juridiques faites par les commerçants dans leur vie professionnelle. Il définit ainsi le statut du commerçant, les actes de commerce, le fonds de commerce, les effets de commerce, les difficultés des entreprises. Le texte 19 de base est le code de commerce de 1996.….

    montre plus
  • Droit commercial (maroc)
    17835 mots | 72 pages

    L’ensemble de ces règles forme le droit commercial. Qu’est ce que le droit commercial ? Quelles sont ses particularités ? Quelles sont ses sources ? Quelles en sont les juridictions compétentes ?….

    montre plus
  • Plan Rawaj
    1321 mots | 6 pages

    Cependant, le commerce intérieur a connu en cette dernière décennie l’émergence de nouveaux modes, et plus particulièrement la grande distribution et la franchise. Il se doit donc de s’y adapter et suivre cette évolution économique et sociale afin d’assurer la compétitivité. C’est ainsi que le Ministère de l’Industrie, du Commerce et de la Mise à Niveau de l’Economie a lancé une étude stratégique pour le développement du commerce et de la distribution, et l’a intitulé « Rawaj ». La stratégie « Rawaj » a pour ambition de faire du Maroc un hub commercial par excellence, et est basée principalement sur un diagnostic approfondi des état des lieux et sur les meilleures pratiques étrangères (France Italie, Grèce, Turquie et Emirats Arabes Unies), ce qui a permis d’identifier des plans d’actions concrets en terme de politique de développement, de restructuration et de modernisation du Commerce et de la Distribution. Objectifs : Cette stratégie est articulée autour de 3 axes principaux :  L’équilibre du maillage commercial : Favoriser un développement adapté des commerces aux typologies des territoires, un développement harmonieux du petit et grand commerce et en encourageant le développement de nouvelles formes de distribution ;  L’attractivité de l’appareil commercial : soutenir la modernisation du commerce de proximité et en encourager l’animation des espaces commerciaux ; ….

    montre plus
  • CM intro droit privé
    25041 mots | 101 pages

    Le droit commercial régit les rapports et relations entre les commerçants. Le droit commercial peut aussi être divisé : droit bancaire, droit pénal des affaires par exemple. Droit privé : entre personnes privées/ droit public : relations au sein de l’Etat, et entre l’Etat et les particuliers. Dans le droit public, il y a le droit constitutionnel, le droit fiscal… Qu’est-ce que le droit ? Définir le droit : le droit est l’ensemble des règles qui définissent les relations entre les hommes dans une société donnée.….

    montre plus
  • Droit des Affaires ( Maroc)
    8561 mots | 35 pages

    et civil pour l’autre partie (non commerçant), les règles de droit commercial….

    montre plus
  • Socilogie chez ibnou khaldoun
    1497 mots | 6 pages

    Droit Commercial Résumé des actes et fonds de commerce 1ère Partie : Les actes de commerce Le terme « Acte de commerce » est fondamental dans la mesure où il permet directement la constitution des règles de la commercialité. Il possède un double objet c’est qu’il détermine la notion de ‘commerçant’ et ‘l’activité commerciale’.….

    montre plus
  • Droit
    4965 mots | 20 pages

    Il importe plus cependant de définir la matière commerciale en tant qu'objet du droit en question. Il convient aussi d’avoir un aperçu sur les sources du droit en question et sur l’état de fait de son application. Section 3 : Sources du droit commercial. Les sources du droit commercial sont celles-là même de toutes les règles du droit c’est-à-dire la loi, le règlement, la coutume, la doctrine, la jurisprudence et la pratique.….

    montre plus
  • Pénal : l'histoire d'un cours
    7328 mots | 30 pages

    4.9. L’article 5 du CP…………………………………………… p.27 à 44 Dans sa rédaction actuelle (la loi date du 4 mai 1999 et est applicable depuis le 2 juillet 1999, c’est-à-dire 10 jours après la publication au Moniteur Belge), cet article dispose que « les personnes morales » sont aussi visées par le droit pénal, à l’instar de toute personne physique, moyennant certaines conditions toutefois, et aussi avec des aménagements de bon sens [peut-on en effet imaginer appliquer la peine d’emprisonnement à une société commerciale ???].….

    montre plus
  • droit commercial maroc
    325 mots | 2 pages

    Droit commercial Définition : Le droit commercial se définit comme une branche du droit privé qui contient un ensemble de règles juridiques régissant les commerçants et les activités commerciales , quelques soient leur formes, et quelques soit la personne qui les exécute. Le code de commerce est crée par le législateur(parlement), il contient 5 livres constituent les règles générales du droit commercial. -L’objet du droit commercial : Le droit objectif s’intéresse à la fois aux personnes des commerçants et à leur activités ;….

    montre plus
  • organisation judiciaire
    1291 mots | 6 pages

    Cours de droit commercial à l’ICG (Institut de formation des techniciens spécialisés en commerce et gestion) Préliminaire : Définition du droit commercial Comme toute autre branche juridique, le droit commercial est avant tout une partie du droit objectif de tout pays. Pour le cas du Maroc, le droit commercial est l'ensemble des règles qui tracent le model de conduite sociale auquel doivent se conformer à titre obligatoire, les commerçants, et de façon générale les auteurs d'actes commerciaux. Chaque règle de cette branche du droit est un dispositif normatif en matière de conduite commerciale.….

    montre plus
  • Droit commercial
    10364 mots | 42 pages

    Section 1 : Objet du droit commercial Certainement que l’objet du droit commercial est une matière économique. Celle-ci étant l'utilisation intelligente et non pas instinctive, collectivement et individuellement par l'être humain, des ressources disponibles pour satisfaire les besoins actuels et prévisibles de façon à résoudre ensemble les problèmes de rareté et d'injustice. A ce titre, il faut examiner la notion de commerce des points de vues économiste et juriste. Sous-section 1 :….

    montre plus
  • Droit
    536 mots | 3 pages

    04/12/2009 Evolution du droit commercial au Maroc  Le premier Code de commerce marocain (inspiré du Code Napoléon de 1807) remonte au 12 août 1913. Il a été remplacé en….

    montre plus
  • Introduction Du Cours 2
    1298 mots | 6 pages

    Mais aujourd’hui le droit commercial est une branche du droit privé. Les affaires regroupent beaucoup de situations (vendre du pain ou un avion c’est des affaires). Du coup, le droit des affaires couvre un grand espace : Banques, Faillites, Brevets ; Bourse Le droit des affaires, comme le droit civil, a un corpus de règles : Le code de commerce, héritier de la codification napoléonienne (il date de 1807), mais a été re-codifié selon la méthode de codification à droit constant en 1996.….

    montre plus
  • Société anonyme
    3084 mots | 13 pages

    QU’EST-CE QUE LE DROIT COMMERCIAL? 23/12/2010 Le droit commercial est une branche du droit privé qui réglemente les activités de commerce, i.e. de production, de distribution et de services. Il englobe à la fois le commerce au sens courant du terme, c'est-à-dire les activités d'échange et de production. de commerçant et définit le régime juridique applicable….

    montre plus
  • Droit commercial
    8291 mots | 34 pages

    Il englobe une série de matière tel que le droit des sociétés, le droit commercial, le droit fiscal, le droit social ou encore le droit pénale des affaires… Le droit civil : il régit les rapports entre particuliers, il s’applique à tous et c’est pour cela qu’on le dénomme aussi le droit commun. Le droit commercial : c’est une branche du droit privé relative aux opérations juridique accomplis par les commerçants soit entre eux soit avec leurs clients. Les opérations juridiques sont qualifiées d’acte de commerce, le droit commercial est à la fois le droit des commerçants et des actes de commerce. Le droit commercial est un droit d’exception, ce qui signifie que le droit commun ne trouvera dans le domaine des actions commerciales que si le droit commercial ne prévoit pas de règles particulières.….

    montre plus