Cours de de l'union européenne

19883 mots 80 pages
DROIT DE L'UNION EUROPEENE

L'UE à été crée en 1992 par le traiter de Maastricht, 1er communauté la CECA crée en 1951 après en 1957 EURATOM et CEE. jean Monnet, père fondateur de l'Europe, a inventé la méthode communautaire qui est une manière de communiquer entre les états , seul manière que rétablir la paix est de faire en sorte que les états soit lié de manière très étroite , objectif de fusionner des intérêts des économie pour faire en sorte que les économies de chaque états membre soir de plus en plus interdépendante , appelé aussi la méthode des petits pas.
Commence par un petit secteur le charbon et l'acier qqch de volontairement très restreint.
Autorité supranationale accepté avec des hommes et des femmes indépendants qui vont veiller a l'application des règles communes et pourront sanctionner en cas de non respect.les états ont acceptés de transférer leur droit souverain.
Ensuite il y a robert Schuman, Gasperi, Spaak, ou encore Adenauer pour l'Allemagne.
Au début 6 états : France, Allemagne, Italie et Benelux
En 1957 traiter de Rome crée la communauté économique européenne (étendu a l'ensemble des secteurs économique à la différence de la CECA)
Marché commun = marché qui doit fonctionné de la manière la plus proche possible d'un marché national , pour faire en sorte que les facteur de production circule librement d'un état a un autre comme s'il été dans leur propre état (art 3 du traité de Rome ) , objectif plus ambitieux que pour le CECA mais avec des règles plus souple , pour CECA il y avait la haute autorité pour la CEE c'est la haute commission européenne :autorité composé de nationaux de chaque états mais ils restent indépendants et de ce faite leur fonction a la commission ne dépend pas de leur état.
1951 crée une cour compétente pour interpréter le droit de la CECA et trancher d'éventuel différent entre la CECA et les états, traite de Rome maintient l'existence d'une cour de justice qui sera la CJCE compétente pour application et

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