Cours de droit civil 1er semestre

Pages: 93 (23118 mots) Publié le: 3 avril 2012
Le droit est un ensemble de règles qui régissent la société. c'est le droit objectif. L'observation de la seul règle de droit mais ce n'est qu'une partis on risquerais de perdre de vu que les lois régissent les personnes ce que l'on appel les sujets de droit. On a une application des droits subjectif. c'est plus concret cela correspond au prérogatives individuels qui ont vocation a puiser dans lecorps de droit. ces deux sans du mots droit ne s'oppose pas ce sont deux façons distinct d'envisager le droit mais complémentaire
droit objectif
1)l'identification( la règle de droit) rdd
cette consception de rdd de droit mais c'est pas sufissant car elle ne permet pas de distinguée rdd des rules morales et religieuse pour y parvenir il faut continuer. Ce qui constitue le critère coercitif.c'est complexe car la vie social est difficile. Il faut donc qu'il englobe toutes la vie. Le chap 1 le critère de la rdd. comme la observé Monsieur Cornu le droit n'est pas le seul régulateur de la société or si nombre de critère propre à la rdd devient impropre à la distingué il y en a un qui le rend contraignant ( coercission de l'état).
Section 1 à titre principal mais non exclu édicte imposeun comportement au personne soumise mais les hommes et les femmes sont soumis à d'autre rules on ne sera pas surprit que son caractère rdd général ne permet pas de la révéler. elle est extérieur à l'individu
2)les composants
3)les sources du droit objectif
p1 le caractère général de la rdd. elle concerne chacun et ne désigne personne en particulier comme les règles de morales et religieusesprésente. l'abstraction fait partis de cette règle elle s'applique à tous. Si on l'applique à un indiv alors c'est une décision. on ne peut pas la distinguer des autres. La rdd ne concerne jamais une situation étroitement définition c'est inévitable une règles qui ne viserais pas une situation serais trop générique. Cela ne l'empêche pas d'être général. Toute personne qui ont conclut ce contrat y sontsoumis. La règle ne s'applique qu'a une partis de personne. La règle n'en conserve pas moins sa généralité car elle s'applique à toutes personnes de la catégorie concerné ainsi que toutes pers qui y entre y est soumis.
La finalité social de la Rdd
Le droit moral religion ont des fins distinct. La moral ou la religion concerne essentiellement l'individu, la règle moral vise à la perfection dela personne et à l'épanouissement de la conscience. a règle religieuse vieille au salut de l'être humain. Ses perspectives sont différent de la Rdd. Il fut nuancer l'opposition, la finalité social du droit ne se réduit pas qu'à la sécurité et l'ordre il y a l'organisation des relations social qui répond à un besoins des plus faibles et le respect de la bonne fois. La fonction organisatrice de lardd peut amener des conflits entre les règles moral et religieuse. Il peut exister un conflit. La règle prescription extinctive peut consacrer des choses contraires à la morales. EX si un créancier omet pendant un certain temps de demander l'argent le débiteur sera libéré de sa dette à l'expiation d'un délais définit par le droit. Le débiteur pourra alors impunité refuser tous payement cela estadmis contre la morale pour des raisons de sécurité juridique. Le droit stipule qu'on ne doit plus remettre en cause les situations qui ont trainé cela devient suspect on peut craindre que le débiteur ait bien payé mais en ayant perdu sa quittance et le créancier veuille en profiter. Il y a comme une contradiction entre la religion et le droit . La religion catholique dit que le mariage est unsacrement en contradiction avec le divorce permit par le droit.
Le critère de la finalité social ne permet pas de distingué clairement la différence entre le droit et la religion. A la différence d'autre droit le droit fr n'a pas de lien avec la religion comme le droit musulman mais il y a parfois une ressemblance entre les deux parfois. La religion peut gouverner les indiv le critère de la finalité...
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