Cours de droit civil première année de droit

Pages: 143 (35741 mots) Publié le: 26 mars 2012
Droit civil

Introduction :

Quels est ce concept de personne ?
De manière scientifique puis complète.

Paragraphe 1 : Classification

Pourquoi ? Car le droit en général et plus particulièrement le code civil utilise une grande division, la « summa division ». Le droit français, a une sorte de vision double, il distingue d'un côté, les choses et de l'autre, les personnes. Au regard ducode civil, nous ne sommes pas des citoyens nous sommes des personnes. Tous les êtres humains sont des personnes au sens du code civil. Mais cette division s'articule de tel manière que tout ce qui n'est pas une personne est forcément une chose. Une division qui capte donc tout. Quand le droit civil dénombre les personnes, il y trouve les êtres humains ainsi que des groupements. Il est considéré queles groupements tel que les sociétés, les associations, les syndicats sont aux yeux du code civil, des personnes. Dans la catégorie des personnes, il y a, ainsi, 2 sous catégories, d'un côté, les personnes physique et de l'autre côté, les groupements, appelles les personnes morales.
C'est la classification qui gouverne le droit des personnes.

Paragraphe 2 : L'évolution général du concept depersonne

Comment aujourd'hui on envisage ce concept ?
Le terme de personne n'a pas revêtu immédiatement le même sens qu'il a aujourd'hui, il avait dans l'antiquité un autre sens. En droit Romain, on trouve un mot, « persona », c'est un concept juridique en droit romain, mais il est utilisé de manière particulière, il est utilisé dans 2 sens différents. Pour certains, ce mot désigne « l'homme engénéral ». Pour d'autres juristes du droit romain de l'antiquité, il désigne « le sujet de droit », l'acteur de la vie juridique.
Pour les premiers, on y inclut donc l'esclave et pour les seconds on n’y inclut pas l'esclave. Double sens mais il y a un enseignement, car dans le second sens, l'enseignement est que le mot « personne », a une fonction, il sert à désigner qui est sujet de droit.C'est donc une qualification juridique, il y a donc des droits et des obligations. Le concept de personne, obéit à une fonction.
Le concept de personne va connaître une évolution qui va se rapprocher de la première idée romaine, et elle va concerner tout homme. Il va y avoir une évolution de tel manière que l'être humain va équivaloir au mot personne.

L'évolution montre que ce concept va êtrerattaché au droit de la personne, puis au terme de l'évolution conceptuel on va parler de la personnalité.

A. Droit de la personne

Au départ à Rome, les juristes romains ne nient pas que les esclaves soient des hommes. Ce sont des hommes, mais ne sont pas acteurs de la vie juridique. Au départ, tous les hommes naissent égaux, ils ont tous des droits. Sauf qu'en suite, il y a les libres et lesnon-libres. L'esclavage est expliqué comme une institution du droit de la guerre. Si les esclaves ne sont plus ainsi des personnes, que sont-ils ?Juridiquement ce sont forcément des choses car dans le droit il n'y a que deux catégories. L'esclave est donc traité comme une chose, il n'est pas sujet de droit mais objet de droit. Le maitre est propriétaire, donc il a le droit de tout sur sa chose carc'est une chose. L'esclave n'a aucun droit.
Toute les peuplades pratique l'esclavage comme une institution du droit de la guerre, ce n'est donc pas un sujet juridique. Mais il va y avoir une transformation de l'esclavage. Et il va y avoir un « servage », juridiquement ce sera un cap sera franchi, car le servage commence à avoir des droits. Il va avoir une capacité juridique personnelle. Il vaavoir un lopin de terre, il y aura possibilité de se marié et d'être chef de famille. Mais n'est pas libre pour autant mais c'est une personne. Et ce mouvement de l'esclavage vers le servage est développé par le christianisme et le régime de féodalité. L'esclavage rattaché à un fief et un seigneur.
Puis à la fin du moyen âge, l’Europe va connaître un fort développement économique, les régimes de...
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