Cours de droit civil première année de droit

35741 mots 143 pages
Droit civil

Introduction :

Quels est ce concept de personne ?
De manière scientifique puis complète.

Paragraphe 1 : Classification

Pourquoi ? Car le droit en général et plus particulièrement le code civil utilise une grande division, la « summa division ». Le droit français, a une sorte de vision double, il distingue d'un côté, les choses et de l'autre, les personnes. Au regard du code civil, nous ne sommes pas des citoyens nous sommes des personnes. Tous les êtres humains sont des personnes au sens du code civil. Mais cette division s'articule de tel manière que tout ce qui n'est pas une personne est forcément une chose. Une division qui capte donc tout. Quand le droit civil dénombre les personnes, il y trouve les êtres humains ainsi que des groupements. Il est considéré que les groupements tel que les sociétés, les associations, les syndicats sont aux yeux du code civil, des personnes. Dans la catégorie des personnes, il y a, ainsi, 2 sous catégories, d'un côté, les personnes physique et de l'autre côté, les groupements, appelles les personnes morales.
C'est la classification qui gouverne le droit des personnes.

Paragraphe 2 : L'évolution général du concept de personne

Comment aujourd'hui on envisage ce concept ?
Le terme de personne n'a pas revêtu immédiatement le même sens qu'il a aujourd'hui, il avait dans l'antiquité un autre sens. En droit Romain, on trouve un mot, « persona », c'est un concept juridique en droit romain, mais il est utilisé de manière particulière, il est utilisé dans 2 sens différents. Pour certains, ce mot désigne « l'homme en général ». Pour d'autres juristes du droit romain de l'antiquité, il désigne « le sujet de droit », l'acteur de la vie juridique.
Pour les premiers, on y inclut donc l'esclave et pour les seconds on n’y inclut pas l'esclave. Double sens mais il y a un enseignement, car dans le second sens, l'enseignement est que le mot « personne », a une fonction, il sert à désigner qui est sujet de droit.

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