Cours 1 (introduction au Droit civil)

La règle de Droit doit-elle suivre la société ou l’éduquer ? Le Droit doit suivre l’évolution de la société mais dans une moindre mesure (exemple : faut-il revenir à la peine de mort si la société le veut ?), mais il doit expliquer aux personnes la marche à suivre pour mieux vivre en société (ne pas toujours ni seulement suivre la majorité). Toutes les règles de Droit vont évoluer, et il faut en comprendre les raisons, leurs origines (problématiques, difficultés juridiques auxquelles elles sont confrontées) : le Droit n’est pas une science exacte (il faut avoir un regard critique sur le Droit qui se fonde sur une connaissance par un raisonnement juridique).
Le Droit est d’abord un ensemble de règles de conduite pour mieux vivre ensemble ; une organisation en émane avec un objectif de justice (toutes les règles n’ont cependant pas forcément un rapport direct avec la justice).

Qu’est-ce que la règle de Droit ? Qu’est-ce qui va la distinguer des autres règles, autrement dit, quelle en est sa spécificité ?

(Exemple : « ne pas tuer » est-elle uniquement une règle de Droit ?)
Le Droit objectif est un concept qui désigne le Droit en tant que règle générale où on va l’étudier comme objet (son origine, ses manifestations, comment fonctionne-t-il ? Quelles sont les règles qui s’y rattachent ?). On l’oppose aux droits subjectifs : étude de l’ensemble des prérogatives de chacun (nous sommes tous titulaires de Droit ; exemple : le droit à l’enfant est-il subjectif ? Tout le monde a-t-il le droit d’avoir un enfant ? Tout le monde n’a pas le droit à la P.M.A et donc tout le monde n’a pas le droit à l’enfant).

I. Le Droit objectif ou Droit en tant que norme générale

1- Identification du Droit : comment caractériser et identifier le Droit ?

1er chapitre : première approche du Droit (et présentation globale)

Section 1 : les manifestations du Droit
Il y a deux signes extérieurs (manifestations) du Droit de natures