COURS DE DROIT COMMERCIAL
9307 mots
38 pages
Prof. Souleymane TOECours : DROIT COMMERCIAL (DC)
Bibliographie
I. Histoire du Droit commercial :
Bazex M. et Guyon Yves, L’extension du secteur public, JCP, 1983, I, n°3127
Farjat G., L’ordre public économique thèse, LGDJ, 1963
Ilère J., Introduction historique au Droit commercial PUF, 1986
Huvelin P., Essai historique sur le droit des marchés et des foires, thèse, Paris, 1897
Ripère G., Aspect juridique du capitalisme moderne, LGDJ, 1946
II. Définition du Droit commercial :
Atias C., Hypothèses sur la doctrine en Droit commercial, une étude dédiée à R. Rollo, 1984,
LGDJ, p.29
Champoude C., Contribution à la définition du Droit économique, Dalloz 1967, 215
Giverdon C., Le Droit commercial, Droit des commerçants, JCP, 1949, I, 770
Pirovalon A., Introduction critique au Droit commercial contemporain, Revue trimestriel du Droit commercial, 1965, RTDCOM, 1965, 219
III. Sur les particularités du Droit commercial
Bruge A., Le Code civil et son évolution vers un Droit imprégné d’individualisme libéral, RTDCiv,
2000, n°1
Cadrillac M., Vers la disparition du Droit commercial, Une écrit en hommage à J. Foyer, PUF,
1997, p.239
Dimer P., Ethique des Droits affaires, Dalloz, 1993, p.53
Salah M., La place des principes et des techniques civilistes dans le Droit des affaires, RJCOM,
1997, 299
IV. Sur les sources du Droit commercial
Bureau D. et Molféssis N., Le nouveau Code de commerce, une mystificationI, Dalloz, 2001, 360
Gaillard E., Trente ans de Lex mercatoria, pour un application sélective de la méthode des principes généraux du Droit, Cloneit, 1985
Kenfac H., Droit du commerce international, Dalloz collection, Mémento, 2002
V. Sur le Droit commercial général de l’OHADA
Adidot Roch, Réflexions sur le transfert de propriété des marchandises vendues dans l’espace francophone à la lumière du Droit français, Pénant, octobre-décembre 2003, n°845,
p.464 et suivants
Adijpa AS, L’interprétation de la volonté des parties dans la vente