Licence 1, Semestre 2
DROIT CONSTITUTIONNEL

Chapitre introductif : les apports et leçons de l’histoire constitutionnelle

Histoire constitutionnelle chaotique, record des constitutions écrites, régimes qui se succèdent très divers, on a tout essayé. Caractéristiques : instabilité constitutionnelle. En 58 on a retenu ça pour donner une stabilité à notre régime. Instabilité jusqu’au parlementarisme (principe qu’un gouvernement ne s’exerce qu’avec la confiance du parlement, sans cela pas de représentation de la majorité du peuple). Ce principe s’impose au 19e siècle (différentes dates notamment avec l’orléanisme : mode de gouvernement qui implique qu’il ai le soutien de la majorité parlementaire et de l’état). Conceptions de Thiers et Guizot sur la place du trône qui perdurent.
1848 : 2e république inspiration au président : pouvoir au peuple de pouvoir choisir le 1er président de la république, on décrète le suffrage universel direct et il vote pour Bonaparte qui fait un coup d’état et restaure l’empire. Nouveau recul. La fin de second empire sera marquée par un retour aux idées parlementaristes (phase libérale de l’empire). Mais la première guerre contre la Prusse éclate et en 1870 la défaite de Sedan entraine la chute de l’empire et l’instauration de la 3e.
En 1870, le clivage politique oppose les républicains (qui viennent d’obtenir la proclamation de l’empire) et les monarchistes. Pour doter la Franc de nouvelles institutions on doit élire une assemblée nationale (c’est elle qui va élaborer un texte constitutionnelle). La les monarchistes gagnent l’élection car les français voulaient la paix (voulue aussi par les monarchistes). Si aujourd’hui la France est une république alors que d’autres pays non c’est lié à ça. * 1871 : monarchistes gagnent mais ils sont divisés : 2 prétendants au trône : le comte de Chambord (descendant de la branche des bourbons : légitimiste) en face le camp des orléaniste les descendants de louis Philipe avec le comte de