Cours de droit constitutionnel
16970 mots
68 pages
[pic]Le droit a plusieurs définitions :
- C’est la faculté d’une personne physique ou morale pour accomplir des actions juridiques.
- C’est un ensemble de normes, de règles qui permet de faciliter la vie en société.
- C’est une science qui permet d’initialiser les individus à une méthode particulière dans un pays.
Le droit constitutionnel, lui aussi à deux définitions :
- Définition matérielle : c’est le droit de l’Etat, c’est un ensemble de règles relatives à l’organisation de l’Etat.
- Définition formelle : c’est un ensemble de règles qui ont une valeur supérieure aux autres règles. Elles servent donc de fondement de validité aux autres règles, ces règles ne peuvent être fondées sur aucunes autres règles.
Le droit constitutionnel est fondé sur deux types de droit :
- Les droits naturels : c’est un ensemble de préceptes qui ne sont pas produit par la volonté humaines mais inhérent à la matière humaine
- Les droits positifs : c’est le résultat de la volonté humaine : les droits publics et les droits privées.
1ère PARTIE : théorie générales de l’Etat
Les théories générales de l’Etat sont des principes ou des prescriptions générales valables dans chaque organisation de l’Etat.
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Section 1_Les origines de l’Etat (d’où vient l’Etat)
L’Etat a été inventé par l’homme aux XVème siècles
§1: L’Etat, phénomène volontaire.
D’après les théories de J.J. Rousseau, T. Hobbes et John Lockes, les hommes s’organisent pour créer l’Etat par le contrat social (œuvre de Rousseau):
A) L’état de nature.
Pour Rousseau, notre état naturel nous pousse vers l’anarchie, vers la loi du plus fort.
B) Contrat social: l’Etat.
Selon Rousseau, il faut instituer une société légitime et juste. La théorie de Rousseau varie néanmoins de celle de Hobbes et Lockes :
D’après Rousseau, il faut s’aliéner à la volonté générale