Cours de droit constitutionnel

25288 mots 102 pages
Première partie : Élément fondamentaux de la théorie général du droit constitutionnelle.

I- La source du Droit Constitutionnel: La constitution.

La constitution n'est pas n'importe quel réglé de droit car elle dote d'une forte charge symbolique et philosophique, elle apparaît comme une norme fondatrice. La constitution n'est pas n'importe quel règle de droit car elle valeur juridique apporte = norme fondamentale du système juridique et fondement le notre.

Chapitre 1 : Une norme fondatrice.

La constitution c'est la loi suprême mais c'est surtout un symbole, certain prof disent que c'est un mot magique, elle a une forte charge symbolique : - est origine de l’état – et a la limitation par le droit

Section I : Un pacte fondateur de l’état

Il faut se souvenir des théories contractualiste (dans la pensée de certain philosophe la société tire son origine d'une convention tacite conclu par les individu qui sont alors guide soit par leur besoin soit par la crainte, les Hommes rompent avec l’état de nature, et affirme leur volonté de vivre ensemble sous une autorité commune pour obtenir la paix, la sécurité ou tout simplement pour consolider leur bien, leur droit) la Constitution apparaît comme la confirmation de ce pacte fondateur de l’état

Paragraphe 1: Le pacte constitutionnel

La Constitution est importante aux yeux des individu car on peux la regarder comme un accord de la volonté et car elle as été voulu par le peuple, elle est mise en avant lors des première constitution écrite au 18eme siècle, mais très rapidement les différent mode d'adoption des constitutions ont remis en cause l’idée qu'une constitution est accepter et choisie par tout ceux qu'elle gouverne

A : La nature conventionnelle révélée par les premières constitutions écrites.

1- L'effacement des constitutions coutumières au 18ème siècle.

(Le 18ème siècle moment crucial dans l’évolution de la notion de constitution) avant le 18ème siècle les constitutions existe mais ont

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