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Cours de droit de la famille

29908 mots 120 pages
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Introduction:

I. la notion de famille
A. Définition de la famille:
C'est un groupe de personne que réunit un ou plusieurs éléments comme le fait biologique (la parenté), un acte juridique (mariage, adoption) ou un comportement social (concubinage).

La famille est un groupe consacré et organisé par le droit. C'est une institution fondamentale dans l'organisation sociale. C'est un des piliers principaux de la société.

Il n'y a pas de définition légale de la famille.
La notion de famille a beaucoup évolué et elle regroupe des formes très différentes de définition et c'est pour cela qu'on a des difficultés à la définir.
Le modèle familial traditionnel basé sur le mariage est tout de même dominant mais il est concurrencé depuis quelques années par d'autres modes de vie en famille. Ces derniers étant reconnus socialement et juridiquement.

La doctrine a donc eu la charge de définir cette notion de façon ancienne, la doctrine définie deux ou trois cercles concentriques permettant de définir la famille.

Au sens large: On pourrait englober toutes les personnes réunies par un lien de parenté ou d'alliance (mariage et filiation). Dans une définition étroite, la famille serait limitée aux personnes qui vivent sous le même toit. Dans un sens intermédiaire où la famille comprend les parents et enfants vivants ensemble ou non.

B. Les fonctions de cette famille
La famille a eu pendant longtemps une fonction économique, politique et religieuse. Ce sont des fonctions qui perdurent dans les sociétés traditionnelles.

Deux fonctions demeurent: La reproduction car c'est dans la famille que naissent les enfants. La socialisation car la famille a pour objet l'éducation des enfants et leur intégration dans la société.

C. La composition de la famille
Certains membres sont unis par un lien biologique et d'autres par un lien de droit.

Le lien de parenté: Il unit deux personnes descendant l'une de l'autre ou ayant un auteur commun.

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