cours de droit des obligations

43132 mots 173 pages
INTRODUCTION
La responsabilité est couramment définie comme étant l'obligation, mise à la charge d'un responsable, de réparer les dommages causés à la victime.
Cette définition est très proche de celle donnée par Doyen René Savatier . En effet, selon cet auteur, la responsabilité civile est "l'obligation qui peut incomber à une autre personne de réparer le dommage causé à autrui, par son fait, ou par le fait d'une personne ou des choses dépendant d'elle".
Ainsi définie, elle répond à un souci d'indemnisation des victimes. Pour altruiste ou noble qu'elle soit, cette volonté d'indemniser à tout prix les victimes de dommages a largement contribué à la crise, du moins aux métamorphoses, ou encore, pour être complet, au désordre actuel du droit de la responsabilité civile.
Si on parle aujourd'hui de crise de la responsabilité, elle est alors loin de n'être qu'une crise de la faute. C'est toute l'institution qui connaît un chamboulement, elle est donc atteinte au plus profond d'elle-même : dans ses fondements (faute, risque, garantie ...), dans son régime (la faute, le dommage et le lien de causalité entre la faute et le dommage - pour ce dernier, un coup spectaculaire donné par l'arrêt Perruche qui, gageons le, aura des répercussions bien sûr sur le coût de l'assurance), dans ses sources ( le contrat et/ou le fait juridique)...
Pire encore, c'est son avenir qui semble être menacé, notamment par la prolifération des systèmes d'indemnisation. Force est de reconnaître que, (malgré les tentatives d'affaiblissement du droit de la responsabilité civile, tant par la jurisprudence, par la loi , que par la doctrine,- un auteur a même appelé de ses vœux à la suppression de la faute pour une libération du Droit de la responsabilité civile -; une doctrine autorisée remet en cause l'existence même de la responsabilité contractuelle ), l'institution bientôt bicentenaire demeure un des fleurons du droit français.
Alors une remise en ordre , un toilettage,

en relation

  • Cours de droit des obligations
    39715 mots | 159 pages
  • cours droit des obligations
    30941 mots | 124 pages
  • Cours droit des obligations
    23503 mots | 95 pages
  • cours droit des obligations
    10819 mots | 44 pages
  • Cours droit des obligations
    47953 mots | 192 pages
  • Cours de droits des obligations
    36619 mots | 147 pages
  • Droit des obligations- cours
    7759 mots | 32 pages
  • Cours de droit des obligations
    2762 mots | 12 pages
  • Cours droit des obligations
    43261 mots | 174 pages
  • Cours droit des obligations
    5949 mots | 24 pages