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COURS DE DROIT PENAL SPECIAL Anne So

94534 mots 379 pages
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DROIT PENAL SPECIAL
Adrien MASSET

CALANDE Anne-Sophie
2012-2013

= travail de qualification de l’infraction.

Prérequis : procédure pénale et droit pénal général
Pas de syllabus
Code pénal à jour
Examen oral

Ouvrages de référence mais l’on se réfère à ce qui est dit au cours
« Initiation au droit pénal spécial » de Mr A. De Nauw- éd. kluwer 2008 (619 pages) : il couvre tout le livre 2 du code pénal // inleiding tot het strafrecht, 2010, 492 pages, 6e éd.
« Collection de droit pénal : les Infractions » - 5 volumes chez Larcier (entre 2008 et 2012)
A.WEYEMERECH et Mr KENNES, DPS, T.I., 2011, éd. Anthémis, 393p (articles 101-314 ter Cp)
Qualification et jurisprudence pénale chez Lacharte, feuillets mobiles
Droit pénal et Procédure pénale, Kluwer, feuillets mobiles
Memorialis Postal, Kluwer, feuillets mobiles

Préambule

PREMIERE CONSIDERATION : Le code pénal est une partie du droit des infractions. Il ya aussi des lois particulières. Le Code pénal date d 1867 et c’est une pièce qui est rapportée car les choses ont évoluées et le code pénal a été modifié. Il n’y a pas eu de réforme comporte de la partie spéciale du code pénale. Cela a été le cas en procédure pénale (instruction et information : le grand franchiront). Le droit pénal général ont voulu être rédigé d’une nouvelle manière (commissaire royale de Mr Legros) mais l’avant projet de loi n’a pas été adopté. Pour la partie du code pénal spécial il y pas eu de tentative de réformes. Il n’y a jamais eu de refonte complète.
Il faut donc aller voir les lois particulières qui sont de plus en plus nombreuses (850 en ’90 et mtn 1200-1500 à l’heure actuelle)
Ex : loi sur la vente de métaux avec des articles énonçant les sanctions pénales.

A-t-on besoin d’un code pénal (livre 2) et des lois particulières ? Pourquoi ne pas faire un seul code de droit pénal spécial ? L’on a coutume de dire de ce qui se trouve dans le code pénal livre 2 cela concerne tout un chacun, vocation a s’appliquer a toute personne se

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