INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT

Cours de Monsieur DE LOYNES
Etudes Juridiques Générales
UFR 26 Paris I
Année 2006-2007

D'APRES LES NOTES DE COURS DE BENJAMIN FABRE, ET AVEC L'ACCORD DE MR DE LOYNES.

Examen

Oral Ecrit d'1 heure (Intro rapide, 2 parties, pas de transitions).
Deux sujets au choix: un sujet à traiter correspondant à un titre bien identifiable du cours.

Plan

4 parties:

1ère Partie: Le Droit romain (constitue l'une des sources historique de notre droit).
2ème Partie: Le Droit médiéval (de 500 jusqu'à 1500; extrêmement divers).
3ème Partie: L'Ancien Droit (l'Ancien Droit est une expression créée lors de la Révolution Française pour qualifier le Droit de l'Ancien Régime, de la Monarchie Française d'avant 1789).
4ème Partie: Le Droit contemporain (1789-1799: droit intermédiaire qui sera l'une des sources d'inspiration du Code Civil de 1804, puis ce Code qui marquera tout le 19ème siècle, puis le 20ème siècle).

Bibliographie

- Jean-Louis THIREAU: Introduction Historique au Droit; ed. Flammarion, coll. Champs.
- Claire LOVISI: Introduction Historique au Droit; ed. Dalloz, coll. Cursus.
- Jean-Marie CARBASSE: Introduction Historique au Droit; ed. PUF.
- André CASTALDO: Introduction Historique au Droit; ed. Dalloz.
- Le Dictionnaire d'Histoire du Droit et des Institutions Publiques; ed. Ellipses.
- François de FONTETTE: Les Grandes Dates du Droit; coll. Que sais-je?

Introduction

Cette matière se rattache à l'une des grandes branches du droit: il y a le droit privé, le droit public et l'histoire du droit.
C'est une matière hybride, car elle est en partie historique et en partie juridique. C'est une matière très ancienne, qui s'est développée avec ARISTOTE (4ème siècle avant J.C.) qui a décrit l'histoire des institutions politiques et en les comparant.
Elle s'est beaucoup développée à la Renaissance, au 16ème siècle avec la renaissance de l'humanisme. Déjà au 15ème en Italie, avec Lorenzo