user icon

Cours de grand systeme juridique

19176 mots 77 pages
Montre plus
Grands systèmes juridiques
Leçon 1

* Comment les cours de droit de déroulent-ils en USA?

* Pourquoi on ne peut pas, en Angleterre être juge avant l’âge de 50 ans, contrairement au continent (France environ 24, 25)? * Âgé -> certaine sagesse * On ne doit pas faire des études de droit et alors on a besoin d’une grande expérience à cause du système anglais (case law -> on doit connaitre les précédents)

* Pourquoi les procureurs en Amérique sont-ils méchants? * Système américain -> système très politique * Juges de la cour suprême choisit par le président des Etats –Unis (prend des juges de son parti, ex. George Bush -> une juge, on voulait savoir si juge pour ou contre avortement (peut provoquer un revirement jurisprudentielles), peut influencer la décision, la nomination, 3 questions: avortement, peine de mort, port d’armes)

* Pourquoi les tribunaux, en Japon, sont-ils restés vides très longtemps? * En Asie (Extrême-Orient) -> inélégant d’aller au tribunal, personne mal éduquée

* Pourquoi en Luxembourg la langue d’enseignement est-elle le français? * Droit luxembourgeois influencé par le droit français > Code civil français a été établi et encore aujourd’hui le Code luxembourgeois est proche du Code Français * Ex. Louisiane -> Etat francophone -> Code civil a été traduit en anglais * Ne peut pas y répondre si facilement * Produit de l’histoire luxembourgeoise * Ex. changement de prénom -> prénoms germaniques adaptés changés en prénoms français * Aujourd’hui la langue est plus proche de l’Allemand que du français, mais plus de prénoms français que d’allemands

Le droit comparé nous permet d’analyser les systèmes juridiques.

§1 Grands Systèmes juridiques et droit comparé

Grands systèmes juridiques contemporains
Système: famille/tradition juridique
Pour classer les différents droits, il faut les comparer entre eux.
Définition: un ensemble de droits

en relation

  • Le spanglish
    940 mots | 4 pages

    Néanmoins, sa reconnaissance n’est toujours pas assurée. De nombreux puristes critiquent l’invention du spanglish et voient en lui une menace pour l’anglais et l’espagnol. Il est vrai que les enfants qui l’utilisent avant l’une ou l’autre des deux langues peuvent avoir des difficultés pour leur apprentissage. Mais, ne rencontrons-nous pas déjà ce type de mélange dans d’autres langues? Prenons l’exemple du créole (guadeloupéen ou martiniquais).….

    montre plus
  • Candidat libre
    292 mots | 2 pages

    • Les étrangers maîtrisant mal la langue française peuvent demander à passer le code en méthode non francophone. Le jour de l’examen ils doivent être accompagnés d’un traducteur agréé près la Cour d’Appel. Le dossier complet doit être adressé à : Préfecture de l’Isère DICII - Permis de conduire – Répartition 12 Place de Verdun BP 1046 38021 GRENOBLE cedex 01 ATTENTION :….

    montre plus
  • Grands Syst Mes De Droit Trangers
    13383 mots | 54 pages

    Grands systèmes de droit étrangers 16/01/2014 Thème 1 : Introduction générale au droit comparé. Le droit compare est la matière qui s'intéresse a la comparaison des systèmes de droit. I. Pourquoi le droit compare ? Locution latine : ubi societas ibi jus.….

    montre plus
  • PPE Ettasoeur
    831 mots | 4 pages

    Les premiers jours furent lamentables. Réveillé, à la même heure que jadis, il se disait à quoi bon se lever, traînait contrairement à ses habitudes dans son lit, prenait froid, bâillait, finissait par s’habiller. Mais à quoi s’occuper, Soigneur! Après de mûres délibérations, il se décidait à aller se promener, à errer dans le jardin du Luxembourg qui n’était pas éloigné de la rue de Vaugirard où il habitait.….

    montre plus
  • la hiérarchie des normes
    719 mots | 3 pages

     LE PRINCIPE DE LEGALITE EN CONSTITUE UNE COMPOSANTE ESSENTIELLE;  CE PRINCIPE NE LAISSE PAS DE PLACE A L’ARBITRAIRE;  IL IMPLIQUE LE RESPECT DE REGLES DE DROIT CONNUES A L’AVANCE;  IL IMPLIQUE EGALEMENT QU’UNE HIERARCHIE SOIT ETABLIE ENTRE LES DIVERSES NORMES JURIDIQUES  Ainsi, l’Etat de droit se présente comme une entité juridique oeuvrant, dans le cadre de frontières déterminées, à la satisfaction de l’intérêt général de la collectivité, dans le respect des normes juridiques établies.  Ces normes sont hierarchisees. Au sommet e la pyramide se trouve la Constitution LA CONSTITUTION….

    montre plus
  • La vie du français à montréal
    505 mots | 3 pages

    Le français n'apparaît utile qu'aux francophones. » En effet, au travail, francophones, anglophones se parlent en anglais la plupart du temps. Les commerçants préfèrent communiquer aux clients en anglais, car ils sont assurés d’en toucher plus. Une grande partie des francophones peuvent parler anglais couramment, alors que plusieurs anglophones ne prennent même pas la peine d’apprendre cette langue qui est importante dans la culture québécoise. Un américain a déjà refusé de parler français avec un journaliste en disant que c’était à lui de s’adapter.….

    montre plus
  • Premier chap. histoire du droit paris2
    5107 mots | 21 pages

    On y considère le droit comme un outil juridique distinct pour réguler les relations sociales. On y considère donc le droit comme un système. I) Les systèmes juridiques occidentaux 1) les droits fondés sur la loi Ils sont typiques des pays de l'Europe continentale.….

    montre plus
  • Le code civil et son expansion
    2265 mots | 10 pages

    On parle aussi de tradition civiliste (on se réfère clairement au code civil et a sa codification). On parle aussi de droit continentale (par opposition au droit de Common Law) Ce n est pas un système juridique mais une famille de droit. On entend les pays dont les systèmes se sont inspirés de la codification ou la loi est la source première du droit et le rôle des juges peut être plus marginal (mais aujourd’hui les frontières se brouillent). Code civil = « constitution civil de la nation » selon le doyen Carbonnier….

    montre plus
  • L histoire du droit début l1
    2674 mots | 11 pages

    I la diversite des systèmes juridiques Il y a 4 grandes familles de droit: 1 les droits fondés sur la civilité, sur les rythes sociaux et regle de comportement( chine japon...). Dans ces conflits on regle les conflits dans les regles morales( ce qui se fait et ce qui ne se fait pas permet de dicter les usages juridiques des contrats) 2 les droits fondés sur l oralité: en afrique noire océanie, indiens d amérique..”sociétés traditionnels”, le principale mode des reglement des conflits est la conciliation, une médiation par la discussion,..on parle pour arriver a une décisionces sociétés ont été contraint de superposer ces traditions aux traditions européénes, le droit coloniale. Il y a donc aujour dhui dans ces pays uen concurrence entre ces deux droits 3 les drotis fondés sur la religion: le droit hindou fondé sur une révélation qui organise les regles appliquables selon les castes le droit musulman fondé sur le coran et la tradition orale la sounna, sur ce socle ont été ajouté des regles diverses qui correspondent a la diffusion de l islam hors du proche-orient....….

    montre plus
  • La codification du droit civil
    14617 mots | 59 pages

    Il y a autant de lois que de provinces et il pose des difficultés dans l’application concrète du droit devant les juridictions, ce pluralisme juridique entraine des procès couteux et est source d’insécurité juridique car il n’est pas toujours aisé de savoir quel droit est applicable dans telle ou telle situation juridiques. Les rois de France dès le début du 17ème siècle ambitionne d’unifier le droit français et de mettre fin même partiellement à cette situation de pluralisme juridique. Cette décision est juridique car l’entreprise de codification a une finalité technique (objectif de rassembler des textes juridiques dans un même et seul recueil), mais également d’une ambition politique car en unifiant le droit, le roi assure également l’unité politique du royaume de France centré autour de sa personne. Cette codification à marche forcée va se faire à l’aide d’un instrument juridique : la loi royale.….

    montre plus
  • L'acte d'enfant sans vie
    989 mots | 4 pages

    Sa demande n'a pas abouti au motif, dont aucun juriste français ne sera surpris, que l'enfant mort-né n'avait pas acquis de droits civils. Par un arrêt du 2 juin 2005, la Cour européenne des droits de l'homme a jugé que ce refus avait constitué une violation du droit au respect effectif de la vie privée et familiale de la mère, garanti par l'article 8 de la Convention européenne des droits de l'homme. Un auteur (F. Sudre, op. cit.)….

    montre plus
  • Les premières descriptions du français
    391 mots | 2 pages

    les Français à ce sujet. C'est depuis Robert Estienne (1503-1559) que les répertoires de mots sont appelés des «dictionnaires». L'ouvrage contenait 9000 mots français, chacun suivi d'une définition en latin; la seconde édition passera à 13 000 entrées. Le dictionnaire mettait l'accent sur le lexique spécialisé. L'année suivante (1530), l'Anglais John Palsgrave (1480-1554) publiait Les éclaircissement de la langue Françoise.….

    montre plus
  • Droit européen
    20378 mots | 82 pages

    Le but du droit comparé, c'est d'étudier et d'expliquer les différences entre les divers ordres juridiques. Au delà du droit, l'intérêt aussi est que les différences de systèmes juridiques sont souvent liées entre les différences de culture, d'histoire, de croyance. En tant que discipline juridique, le droit comparé a d'abord été conçu dans un but utilitariste. Il a été créé avec l'objectif assumé de trouver la meilleure solution juridique à un problème donné. Elle est née au 19e….

    montre plus
  • La crise de la procédure pénale
    2459 mots | 10 pages

    TD procédure pénale n°3 – La crise de la procédure pénale Le caractère flou et instable de la procédure pénale française n’était un secret pour personne et, suite à la jurisprudence constante de la Cour Européenne des Droits de l’Homme, rappelant les violations de l’article 6 de la Convention Européenne de Sauvegarde des Droits de l’Homme en matière de garde à vue, et plus particulièrement, s’agissant du droit au silence du gardé à vue et la présence effective de l’avocat, le Conseil Constitutionnel, saisi par la procédure de question prioritaire de constitutionnalité a déclaré, dans sa décision du 30 juillet 2010, inconstitutionnels les articles du Code de Procédure Pénale fixant le régime général de la garde à vue avec effet au 1er juillet 2011. Ceci n’est qu’un exemple de la crise traversée….

    montre plus
  • La prohibition de la torture en droit international
    2894 mots | 12 pages

    D’un point de vue juridique, les droits de l’homme trouvent une première expression avec les grandes déclarations de la fin du XVIIIe siècle, en particulier en France avec la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789, postulant ainsi l’universalité des droits de l’homme. Toutefois il n’existe pas alors d’obligations juridiques internationales pesant sur les États en ce qui concernent les relations entre ces derniers et leurs sujets. Jusqu’en 1948, l'individu est exclu du droit international. Au sortir de la seconde guerre mondiale, sous l'égide de la charte des Nations Unies, le blason des droits fondamentaux de l'Homme est redoré; ces derniers longtemps méprisés par des États commettant les pires horreurs.….

    montre plus