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Semestre 1 Le droit des personnes

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Introduction préliminaire
I. la notion juridique de personnes II. les personnes morales III. personnalité et capacité IV. plan

Section 1
Première partie
Chapitre 1
Introduction

L’existence et l’état des personnes
L’existence des personnes
L’acquisition de la qualité de personne

I. l'acquisition de la personnalité par la naissance A. la naissance d'une personne physique B. la naissance des personnes morales II. L'acquisition de la fonction de personnes indépendamment de la naissance A. une ébauche de personnalités avant la naissance B. personnification après la naissance

Chapitre 2
Introduction

la perte de la qualité de personnes

I. le décès des personnes physiques A. le décès prouvé 1. La notion de décès 2. La preuve du décès 3. Les conséquences juridiques du décès B. le décès présumé 1. La présomption d'absence a. L'ouverture du régime b. Le régime de la présomption d'absence c. La cessation du régime 2. Le jugement déclaratif d'absence a. Les conditions b. Les effets de la déclaration d'absence c. La cessation du jugement déclaratif d'absence II. La dissolution des personnes morales A. les causes de dissolution 1. La dissolution naturelle

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a. La dissolution directe de l'organisme b. La dissolution de l'acte constitutif 2. La dissolution juridique B. les effets de la dissolution 1. L'extinction de la personne 2. La liquidation des biens

Deuxième partie
Introduction préliminaire
I. la notion d'état des personnes

l’état des personnes.

II. Les caractères de l'état des personnes III. Les éléments constitutifs de l’état des personnes.

Chapitre 1
I. la détermination du sexe

le sexe

II. La mutabilité du sexe A. la licéité du changement de sexe B. Le changement sur l’état civil

Chapitre 2

le nom

I. le nom des personnes physiques A. le nom de famille 1. La détermination du nom de famille a. La filiation Le régime antérieur Le régime actuel (nouveau) Le régime