Droit civil second semestre

Droit des personnes : tout est soit personne soit chose , en droit. Cela se traduit entre les sujets de droits ( personnes ) et les objets de droit ( choses ) sur lesquels la personne exerce son pouvoir. « Personne » renvoie a personare qui était un masque que les acteurs portaient dans le théâtre de la Grèce antique. La personnalité peut invoquer des droits subjectifs sur la scène du droit. C’est un droit qui pose des questions philosophiques et politiques.
Les personnes sont les sujets de droit. 3 questions principales se posent :
- quelles sont les personnes reconnues par le droit ? Il s’agit des personnes physiques , au delà, le droit va reconnaître la personnalité a des entités abstraites.
- comment identifié les personnes ? Le sexe est l’un des critères
- quelle protection accordé aux personnes ? La protection ne sera pas identiques aux personnes physiques aux personnes morales.

Titre 1 : La détermination des personnes

= dotées de la personnalité juridique ( = aptitude à être soumis a des règles de droit et soumis a des obligations ). Seules les personnes peuvent acquérir des droits ( ex = posséder une maison )

Chapitre 1 : Les personnes physiques

Ce sont des êtres humains. Seuls eux peuvent accéder a la personnalité. L’animal n’a pas de personnalité juridique. Il est uniquement objet de droit. Il ne peut acquérir des droits. Son propriétaire peut, mais pas lui. Au Moyen Age, ils pouvaient être condamnés. Le code civil refuse la qualification de personne aux animaux car qualifiés de « meuble par nature » ( Article 528 ). On vise parfois a le personnifié = Déclaration de l’UNESCO du 15 octobre 1978. Les animaux ne sont pas pour autant sans protection juridique. Article L 214 du code rural le qualifie d’ « être sensible ». Causé sa mort ou sa blessure est puni d’une amende. Periner - Marquet dit que l’homme peut mettre a son service des animaux, qui rendent un tel service ( ex = chiens d’aveugle )