cours droit civil

8638 mots 35 pages
Droit Civil
Articuler= dvlp au tour d’une idée
Objectifs :
Introduction, présente vision générale des concepts (def), elle est exacte, méthodologie commune, intro autres matières.
Acquérir concept, voc, avoir caisse a outils. Il y a éléments substantiels, que l’on va apprendre de façon définitive.
Ce cours d’intro, classiquement conçut autour du civil, en plus des autres.
Raison :
- historique fin 19eme début 20eme il fallait traiter les premiers textes du code civil, puis il c’est enrichit de nvx éléments comme jurisprudence, donc cours présente les solutions de la j.p et civil. Apres 2nd guerre c’est enrichit du droit international et européen.
Mêle public et international. Donc devenu cours élargie
-importance du droit civil dans matiere juridique qui existe depuis rome (matiere au depart des autres
- elements theorique (au debut avec intro) avec elements techniques (avec droit civil). Faire preuve d’esprit de synthese avec bcp de connaissances, et aussi esprit analytique car on doit raisonner.
Introduction :
Droit : sens commun : idée d’ordre, de règle, et de sanction, bcp de droit pénale, donc ensemble de règles qui autorisent qui contraignent ou qui interdisent de faire quelque chose. Quand quelqu’un qui est en dehors du droit il doit avoir une sanction. Ce sens commun a quelque chose de juste, il peut etre def comme un ensemble de règle de comportement sanctionner par l’autorité publique. Le droit posse des obligations, des autorisations ou des interdictions, garanties par la force publique. Toutes les règles juridiques se trouvent partout. Forme de règlementation sociale et donc propre a une societe donnée (migrants).
Droit objectif : Le droit de règlementation sociale est qualifié du droit objectif ; sa fonction est d’assurer la paix sociale, c’est un facteur d’ordre. Si aucunes règles existent se serait l’anarchie donc organisation sociale (état civile donc identification qui permet de s’assurer que c’est bien nous)
Il faut que

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