cours droit constit
Thème 4 : Séparation des pouvoirs
1) Le but de la théorie est d'arriver a un gouvernement modéré respectant les libertés. Montesquieu s'est inspiré du régime anglais. Montesquieu a inspiré les constituant américains.
2) La séparation souple des pouvoirs désigne l'organisation d'un État dans lequel les différents pouvoirs,législatif, exécutifet judiciaire, collaborent et dialoguent afin de garantir un fonctionnement régulier des. Ainsi, le pouvoir exécutif peut intervenir dans l'élaboration des lois et le pouvoir législatif peut intervenir dans des fonctions relevant du gouvernement.
Plutôt qu'une séparation rigide (ou stricte) des pouvoirs, les pouvoirs sont distincts mais disposent de moyens d'actions réciproques (poids et contrepoids). En effet, une séparation trop stricte peut conduire à un conflit entre l'exécutif et le législatif, ainsi qu'à la paralysie des institutions. Ce fut le cas en France, sous le Directoire (1795-1799) et sous la II République (1848-1852), où le conflit s'est terminé à chaque fois par un coup d’État.
Un régime parlementaire est un régime politique fondé sur une séparation souple des pouvoirs. Dans celui ci le gouvernement incarné par le pouvoir exécutif, peut être renversé par le parlement devant lequel il est politiquement responsable.
Le régime présidentiel est un régime politique représentatif fondé, de par sa constitution sur une stricte séparation des pouvoirs, exécutif, législatif et judiciaire. Le pouvoir exécutif est entre les mains du chef de l’État.
Dans un régime présidentiel, l'exécutif n'est pas responsable devant le corps législatif, contrairement au régime parlementaire. De ce principe il découle que le gouvernement ne peut être renversé par le parlement. Inversement le pouvoir exécutif ne peut dissoudre le parlement. Le pouvoir judiciaire dispose d'une place particulièrement importante, dans la mesure où il peut être conduit à arbitrer les différends entre les deux autres