Cours Droit Constitutionnel
(Notions fondamentales du Droit) - Le Droit (difficile à définir), multiples finalités, fonctions, en 2 catégories: finalité immédiate, finalités médiates.
Finalité immédiate : organiser les rapports entre individus en société
Finalités médiates (6) : garantir un certain ordre. Poser des limites, des interdits, sanctionner ceux qui les enfreignent. Prévaloir la justice. Garantir une certaine liberté. Sauvegarder la paix. Favoriser la prospérité. Meilleures conditions pour l'épanouissement.
Une certaine philosophie est impliquée dans le Droit, qui n'est pas qu'une technique, mais aussi un regard sur l'existence de l'Homme en société.
*Les fondements du Droit
2 grandes tendances se sont opposées
L'idéalisme (idéalistes). La théorie idéaliste du Droit a connu plusieurs visages au cours de l'histoire de la pensée juridique, mais un trait commun les réunis : le Droit trouverait son fondement dans un idéal abstrait. Le Droit serait à puiser dans une représentation parfaite du monde, le bon jugement s'en rapproche le plus. Version religieuse de cette théorie idéaliste, idéal serait à puiser dans la religion, celui du Dieu bon et juste, les préceptes enseignés au nom de ce Dieu sont ceux dont on doit s'inspirer pour établir les règles de Droit (idéal personnifié par l'image de Dieu). Pour d'autres, cet idéal est à puiser dans la nature (conception idéaliste laïque) qui serait caractérisée par un équilibre idéal à partir duquel il faudrait puiser le Droit. Le respect dû à la personne humaine, l'obligation de réparer le tort que l'on a posé, exemples de ces principes fondamentaux à partir desquelles doivent être imposées des règles de Droit. Appelés les naturalistes, dont Rousseau fut l'un des plus connus.
Cette idée que le Droit devrait s'inspirer d'un idéal, fut critiquée sous la Philosophie des Lumières lorsque l'on a rationnalisé l'idée du Droit. 2 idées : Logique et pratique.
*Logique : cet idéal n'existe pas. Un idéal est unique