Droit Constitutionnel | De crouy-chanel | Année 2011/2012 |

Cours préliminaire Les objectifs du cours : - Définir l’état moderne. - Comprendre les institutions politiques d’un l’état parlementaire, libéral, démocratique comme la France. - Comprendre le rôle du droit dans le fonctionnement de ces institutions.

Remarque : - Il s’agit de « comprendre » et non « d’apprendre ». - L’histoire est un outil et non une fin. C’est un cours de théorie d’état et théorie constitutionnelle. - Le professeur ment ! Il simplifie à l’extrême des questions compliquées.

Le cours donne lieu à des exercices pour évaluer la capacité à raisonner juridiquement qui sont : - La dissertation - Le commentaire de texte - Le cas pratique

Bibliographie :

Ouvrages « Le droit pour les nuls ». « Droit constitutionnel », P. Pactet, Armand colin. « Droit constitutionnel », P. Hamon, Troper, LGDT. « Droit constitutionnel et institutions politiques », Gicque et Jicquel, Montchrestien. « Droit constitutionnel », Faudreu, Dalloz. « Droit constitutionnel », Verpeaux, PUF. « Droit constitutionnel », Turpin, PUF. « Droit constitutionnel », Zoiler, PUF. « Droit constitutionnel », Cohendet, Montchrestien. Dictionnaires « Dictionnaire de droit constitutionnel », De villiers, Armand Colin. « Lexique de droit constitutionnel », Gicquel, que sais-je. « Histoire constitutionnelle de la France », Moralito, Montchrestien. « Les constitutions de la France depuis 1789 », Godechet, Garnier Flammarion.

Plan du cours :

Introduction : l’état
Partie I : Les institutions politiques
Chapitre 1 : La légitimité du pouvoir : un état démocratique et représentatif
Chapitre 2 : La modération du pouvoir : un état libéral
Chapitre 3 : L’efficacité du pouvoir

Partie II : Le droit constitutionnel Chapitre 1 : La norme constitutionnel Chapitre 2 : Le contrôle de constitutionnalité

Introduction :

On va