Droit des affaires 1

Monsieur Barriere – 2011/2012

TD : Il y aura souvent des cas pratiques à résoudre. Lors du galop d’essai (7ème semaine), il y aura un cas pratique. Et à l’examen, il y aura un sujet théorique et un cas pratique.

Bibliographie : Se référencer souvent au Jurisclasseur Sociétés, le répertoire civil Dalloz, feuilleter les revues pour voir l’actualité en lien avec les thèmes, pour faire des lectures complémentaires au thème, la revue des sociétés, le bulletin Joly sociétés, le JCP entreprises, lire « Droit des sociétés » qui est une revue mensuelle …
Précis Dalloz, Sociétés commerciales, Philippe Merle.
Traité de droit commercial, et notamment le volume dédié aux sociétés commerciales, Ripert et Robleau, édition Germain chez LGDJ.
Droit des sociétés, Montchrestien, Paul Lecamus

Le jeudi 24 novembre aura lieu le Galop d’essai en amphithéâtre.

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Introduction

A côté des sociétés, d’autres groupements économiques existent, tels que les commerçants. Mais au sein des sociétés, il faut distinguer la société unipersonnelle, la petite PME avec quelques associés, une PME importante …

 Les sociétés sont les principaux acteurs de la vie économique. L’intérêt de recourir à la société est qu’au lieu de faire des affaires seul avec son petit patrimoine, on peut cumuler l’argent de plusieurs personnes qui collaborent.

La société va être le cadre par lequel, premièrement, on va savoir traiter les intérêts des actionnaires, des associés et des dirigeants. L’actionnaire peut avoir intérêt à faire sortir de l’argent de la société pour toucher des dividendes. Au contraire, le dirigeant peut avoir intérêt à ce que l’argent reste à l’intérieur de la société pour lui permettre de se développer.

Comment concilier tous ces intérêts ? Qui va-t-on favoriser ? Parce qu’en mettant en commun des biens, les sociétés vont pouvoir investir. Mais on veut en échange une rémunération.

 La société est