Droit des contrats

Chapitre 1) la naissance du contrat

Le code civil ne s’est pas intéressé a la naissance du contrat, il ne s’est pas intéressé a la gestation du contrat : période pré contractuelle. Si le code civil est resté muet c’est donc à la jurisprudence de poser les règles.

I) la phase pré contractuelle : la gestation du contrat A) le contrat sans négociation

Le contrat sans négociation soulève plusieurs questions :
Est ce que c’est encore un contrat ? elle se pose avec :

1) le contrat d’adhésion

Sont des contrats rédigée par des parties et qui sont imposé à leur partie, cette autre partie n’ayant aucun pouvoir de négociation. Ces contrats sont contraire à l’idée d’autonomie de la volonté et au principe de libre négociation du contrat. Mais sont analysé comme n’importe quelle contrat ils sont a part entière. Le droit des clause abusive ; l’ensemble des règles qui font disparaître des clauses qui entrainent un déséquilibre trop profond entre un professionnel et un consommateur, s’applique en priorité au contrat d’adhésion. Il n’est pas interdit au contractant faible d’introduire des clause spécifique voir renégocier certaines clause. Ex : négocié le prix d’un forfait opérateur qui propose de nouvelles offre moins chère.

2) les conditions générales

L’ensemble des petites règles écrites, est des stipulations contractuelles imposé en bloc par un contractant à un autre, elles sont rédigées par avance par un contractant et ce pour un nombre indéfini de contrat. Elles sont valable et considérés comme contractuelle, mais il y’a trois nuances :
- les conditions générales sont réputées non écrite entre professionnel et consommateur lorsque elles ne sont pas dans le document contenant le contrat conclu ou lorsqu’aucune référence n’est faite dans le contrat et que le consommateur n’a pu s’y référer. Art R132-1 du code de la consommation, donc les conditions générales doivent être dans le contrat ou elles sont dans un