COURS D’INTRODUCTION AU DROIT

DE M. CLAUDE BOURGAUX

Plan du cours

Première partie : la règle de droit

Titre 1er: Définition de la règle de droit :

Chapitre 1 : les caractères de la règle de Droit

Section 1 – La généralité de la règle de Droit :

& 1 : Sens du principe :

A) La Généralité quant aux personnes
B) La Permanence de la règle de droit
C) L’application de la règle légale dans l’espace

& 2 – L’affaiblissement du principe de généralité en Droit moderne.

A) La prolifération des régimes particuliers.
B) La multiplication des textes.
C) Les exceptions au principe de l’unité de législation.

Section 2 – La sanction de la règle de Droit par l’autorité publique :

&1 – Les diverses sanctions de la règle de droit.

A) Les sanctions pénales.
B) Les sanctions civiles.

&2 – Le degré de contrainte de la règle de droit :

A) Les lois impératives
B) Les lois dites supplétives
C) Le critère de distinction des lois impératives et supplétives.

Chapitre 2 : Les Fondements et les buts de la règle de Droit

Section 1- Les fondements philosophiques de la règle de droit

&1- Les Conceptions Spiritualistes :

A. Les idées aristotéliciennes
B. Saint Thomas D’AQUIN
C. L’Ecole du Droit Naturel

&2 - Les Conceptions Matérialistes :

A. L’Ecole historique allemande
B. Le Positivisme juridique
C. La Théorie Marxiste du Droit :

Section 2 – Les buts de la règle de droit

&1 - Les conceptions théoriques relatives à la finalité de la règle de droit :
&2 - Les solutions du droit français :

A. L’ancien droit
B. Le droit de la période révolutionnaire.
C. L’évolution du droit français jusqu’à nos jours

Chapitre 3 : Présentation du système juridique française

Section 1 : la place du droit français parmi les grands systèmes juridiques contemporains

&1 : Les droits de common law :
&2 : Les droits des pays socialistes :
&3 : Les droits de codification :

Section 2 : la formation historique du