Cours droit privé l1 droit
AUTORITAIRE
1°) Relevez les éléments qui traduisent dans les trois premières Constitutions les caractères unanimistes de la société russe ?
Les éléments qui traduisent dans les trois premières Constitutions les caractères unanimistes de la société russe sont que tout le pouvoir appartient aux députés ouvriers,soldats, paysans (art 1 Constitution 1918), « la division des classes doit être abolie » ce qui fait allusion à un groupe unique (art 3 Constitution 1918), « le pouvoir doit appartenir en totalité et exclusivement aux masse laborieuse et exclusivement et à leur représentation autorisé, les Soviets députés ouvriers, soldats, paysans » ce qui fait encore allusion a un pouvoir uni de la société (art 7 Constitution 1918), « la volonté des peuples des Républiques soviétiques...unanimement décider à créer « l'Union des Républiques soviétiques et socialistes » » (loi URSS 1924), « Tout le pouvoir appartient au travailleurs de la ville et de la campagne représentés par les Soviets de députés travailleurs »(art 3 Constitution 1936).
2. De quelle(s) Constitution(s) française(s) se rapprochent les trois premières Constitutions russes ?
Les trois premières constitutions russes se rapprochent de la Convention montagnarde de 1793 car on peut voir des similitudes au niveau de la souveraineté, c'est le peuple qui est le réel souverain en France et dans les trois premières Constitutions russes, c'est l'unification des classes qui détient le pouvoir. La déclaration des droits de l'homme de 1793, présente des similitudes au niveau de l'égalité, tout le monde est égaux, il n'y a pas de classe qui prédomine une autre classe.
3°) Quel organe apparaît prépondérant dans la Constitution de 1993 et dans quelle mesure ?
L'organe qui apparaît prépondérant dans la Constitution de 1993 est le Président de la Fédération de Russie. En effet celui-ci jouit d'une très forte