Cours droit privé

27481 mots 110 pages
Droit Privé
Chapitre1
On est ammené à répondre à la question: "Qu'est ce que le droit ?" Pour repondre à cette question, il faut prendre en considération la realité technique de cette notion. C'est cette réalité qui va gouverner la totalité de notre étude. On répond traditionnellement à cette question en se livrant à trois affirmations qui permettent de cerner cette notion.
- Le droit est un phénomene social.
- La régle juridique n'est pas la seule à gouverner le comportement des individus.
- L'ensemble des régles de droit, constituent un systéme et un ordre juridique techniquement envisagé et la signification habituelle qu'on est amené à lui donner.
Ce qui précede permet de prendre conscience de la différence qui existe entre terme juridique techniquement envisagé et la signification habituelle donnée. On constate qu'il existe une différence, et cette différence vient du fait que le droit, en tant que science, est une technique et que cette technique comporte entre autre l'apprentissage du vocabulaire.
1. Le droit est une règle de vie sociale
Cet affirmation n'est rien d'autre qu'une évidence que l'on souligne. En effet, toute personne, qu'elle soit juriste ou qu'elle tente de le devenir, à conscience que la société existe, que la vie en société est possible uniquement parce qu'il existe un certain nombre de régle qui permettent aux personnes qui forment la société de coexister dans des conditions de tranquilité et de sécurité optimales, que se soit ce qui concerne la personne ou ses biens.
Tout individu, tout sujet de droit, a conscience de l'existence de régle, de l'existance d'un droit et d'un systéme pour le faire respecter. Si ces régles n'existaient pas, aucune société ne serait constitué et fonctionner, car à defaut, on serait confronté à l'anarchie, l'absence d'organisation de la société, permettant aux plus forts d'imposer leur loi. Cette évidence trouve son expression habituelle dans un adage latin que l'on peut traduire par "Là où il y a une

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