Cours droit social

38239 mots 153 pages
Droit social.

Introduction.

Que signifie le mot travail? De quoi traite le droit du travail? À quoi sert-il?

Travail: le mot travail désigne trois choses: A la fois la souffrance. C'est une valeur. C'est une nécessité.

Hiérarchie des normes: Constitution. Traité international. Loi. Ordonnances. Règlements. Conventions et accords collectifs. §1: Le travail.

A) La souffrance.

C'est une réalité. L'étymologie du travail est le tripalum, c'est à dire trois pieux, c'était une machine qui permettait de capturer les animaux pour les faire travaille.
Le mot travail signifie souffrance comme la salle de travail pour la salle d'accouchement.

B) Le travail est une valeur.

C'est une activité source d'épanouissement, de créativité. C'est plus l'idée de souffrance. Sous l'ancien régime le travail était très peu valorisé. C'est une valeur, à la fois sur le plan individuel et sur le plan collectif. C'est à dire qu'au plan collectif. C'est le meilleur garant d'une vie sociale pacifiste. L'oisiveté suscite repli sur soi et une étique guerrière et donc un surcroît de violence. Le travail est un facteur d'équité. Les principes fondamentaux sont égalité et liberté.

Le principe d'égalité à tendance à limiter le principe de liberté. Pourquoi certaines inégalités sont légitimes? On est dans un droit égalitaire, donc le travail est un juste motif de distinction sociale.

C) La nécessité.

Là encore, une nécessité individuelle et collective. Il suffit pour s'en convaincre de remarquer que c'est une nécessité vitale pour beaucoup d'individu. Quelque chose d'inhérent à la condition humaine. La bible dit que ceux qui ne travaillent pas ne mangent pas. Le travail est nécessaire à la survie de l'être humain.

Au plan collectif, le travail est également nécessaire. Sans travail, pas de richesse, sans richesse pas d'impôt, sans d'impôt pas de solidarité. La solidarité nationale ne peut se concevoir sans travail. Le

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