Cours droit
II/ Les biens mannuel qui servira aussi l'année prochaine (Goubeau, édition LGDJ édition mon chrétien, "les biens, les personnes, les obligations")
I/ la notion de personnes et les droits de la personnalité
Introduction:
1) Qu'est ce qu'une personne ?
Distinguer personne juridique et droit de la perosnnalité, le droit de la personnalité est composé d'un ensemble de notions juridique tel que la vie privé, l'intimité, l'image ...
Une personne en réalité c'est un état, donc 2 possibilité a savoir (pas cumulatif) : les personnes les choses
Les personnes sont seuls titulaires de droit et d'obligation, (ex: etre propriétaire, seul les personnes les possèdent, supporter une dettes est une obligation c'est s'engager à fournir un travail => être titulaire d'un patrimoine)
Le patrimoine comporte des richesses mais aussi un passif (les dettes), toute personnes telle quelle soit a un patrimoine.
Notre droit positif connait 2 types de personne : personnes physiques que nous sommes personnes morales que sont les sociétés
Si on est pas une personne on est une chose, c'est tout sauf une personne et ce qui n'est pas une personne physique est une chose. Une chose ne supporte pas des droits, elles n'a pas de droit (ex: un véhicule a un propriétaire, il supporte une obligaiton)
Il existe 2 catégories de choses (régime juridique différent) : les meubles les immeubles
L'annimal est une chose, il n'a pas de droit, il ne peut hériter.
Apparition et disparition de la personnalité
Les droits de la personnalité n'existe que si il y a une personne.
Sous section 1, l'état extrême de l'existence de la personne
A) la personnalité et la naissance
Principes : les droits de la personnalité qui s'appuient sur l'existence de la notion de personne, ces droits surgissent juridiquement avec la naissance de l'enfant. Sa naissance détermine l'existence