Cours droit

326 mots 2 pages

I/ Les personnes et le droit de la personnalité
II/ Les biens mannuel qui servira aussi l'année prochaine (Goubeau, édition LGDJ édition mon chrétien, "les biens, les personnes, les obligations")

I/ la notion de personnes et les droits de la personnalité

Introduction:

1) Qu'est ce qu'une personne ?
Distinguer personne juridique et droit de la perosnnalité, le droit de la personnalité est composé d'un ensemble de notions juridique tel que la vie privé, l'intimité, l'image ...
Une personne en réalité c'est un état, donc 2 possibilité a savoir (pas cumulatif) : les personnes les choses
Les personnes sont seuls titulaires de droit et d'obligation, (ex: etre propriétaire, seul les personnes les possèdent, supporter une dettes est une obligation c'est s'engager à fournir un travail => être titulaire d'un patrimoine)
Le patrimoine comporte des richesses mais aussi un passif (les dettes), toute personnes telle quelle soit a un patrimoine.
Notre droit positif connait 2 types de personne : personnes physiques que nous sommes personnes morales que sont les sociétés
Si on est pas une personne on est une chose, c'est tout sauf une personne et ce qui n'est pas une personne physique est une chose. Une chose ne supporte pas des droits, elles n'a pas de droit (ex: un véhicule a un propriétaire, il supporte une obligaiton)
Il existe 2 catégories de choses (régime juridique différent) : les meubles les immeubles
L'annimal est une chose, il n'a pas de droit, il ne peut hériter.

Apparition et disparition de la personnalité
Les droits de la personnalité n'existe que si il y a une personne.

Sous section 1, l'état extrême de l'existence de la personne

A) la personnalité et la naissance

Principes : les droits de la personnalité qui s'appuient sur l'existence de la notion de personne, ces droits surgissent juridiquement avec la naissance de l'enfant. Sa naissance détermine l'existence

en relation

Cours droit
1300 mots | 6 pages

En principe, en droit du travail, en vertu du principe de hiérarchie des normes, chaque norme tire sa force d’un niveau de norme supérieur. Le contrat de travail doit respecter les accords et usages d’entreprises, qui eux-mêmes dépendent des conventions de branche et de la loi. Voir article. Le montant du SMIC revêt un caractère d’ordre public.….

montre plus
Dossier Pse Bac Pro Vente
595 mots | 3 pages

Comme toutes les personnes physiques il a d’une part des droits mais d’autre part des devoirs, (des obligations). Personnalité juridique : La personnalité juridique est l'aptitude à être titulaire de droits et de devoirs. a) - La liberté b) - L’Egalité c) – La Fraternité Les droits du S.D.F. en France sont les mêmes que tous les citoyens Français.….

montre plus
Cours droit
2663 mots | 11 pages

Chapitre 1 L’accès à l’activité professionnelle L’accès à une activité professionnelle est encadré par des principes communautaires et constitutionnels qui s’appliquent aux personnes qui exercent une activité professionnelle (1). Cette activité professionnelle peut s’exercer sous plusieurs régimes juridiques encadrés par le législateur : le salariat (2), la fonction publique (3) ou le travail indépendant (4). 1. Les principes d’accès à l’activité professionnelle….

montre plus
Synthèse Economie
288 mots | 2 pages

Notion de personne physique : Une personne physique est, au sens du droit, une personne humaine à laquelle on a attribué la jouissance de droits. Notion de personne morale : Une personne morale est, au sens du droit, une entité (une société, une association...). 1.2 → Comment sont identifiées les personnes ?….

montre plus
Droit civil 2nd semestre l1
12630 mots | 51 pages

Détermination Les personnes sont les sujets de droit dotées de la personnalité juridique. Cela se confond avec la personnalité qui est l’aptitude à être sujet de droit et assujetti à des obligations. Seules les personnes peuvent être titulaires de droit et assujetti à des obligations.….

montre plus
Réflexion sur le conformisme et l'anticonformisme
443 mots | 2 pages

L'Iphone, un des téléphones les plus prisés. Fonction d'utilité ou phénomène de mode ? La montée en popularité de la nourriture biologique. Véritable attention pour sa santé ou phénomène de mode ?….

montre plus
CM 1 semestre Droit Civil
7509 mots | 31 pages

15 septembre 2014 DC Semestre 1 La personnalité juridique : être sujet de droit. C'est tant être créancier de droits (j'ai droit) que débiteur d'obligations. La personnalité juridique est donnée tant aux individus que l'on qualifie de personnes physiques qu'aux groupements composés de personnes physiques, on parlera alors de personnes morales. La notion de personne physique et celle d'être humain sont synonymes.….

montre plus
Dissertation droit
723 mots | 3 pages

A. Un principe général de droit Selon le vocabulaire juridique de Cornu, la « personne » est l’ « être qui jouit de la personnalité juridique » c’est-à-dire qui peut se prévaloir d’un certain nombre de droits. L’indisponibilité de l’état des personnes peut se définir comme l’impossibilité de porter atteinte, par des faits juridiques aux éléments qui participent à l’identification et a l’individualisation des personnes, comme le nom, le prénom ou encore le sexe.….

montre plus
Cours droit
4838 mots | 20 pages

7 UniversitéIbn Zohr et EcoleNationalede Commerce de Gestion d'Agadir ,rtiôJl {ôlJg 9 4"ti5'6 IO3 ê-$J P)rl**ll E-lni,G,€ *rts O1 :$F.+fâ,êg : -r;L: r\l à Intfoducti'on'I'Etudède,Droit llliveau : PremièreAnnée (7"t Semestre) Document nol Année universitaire : 2006 -2007 i:i''ii'*''r Professett,iM, M. AI{RI I Avant -ProPos:….

montre plus
Histoire du droit famille
19362 mots | 78 pages

Histoire du droit des personnes et de la famille Titre 1 : mon nom est personne Titre 2 : le mariage Titre 3 : la filiation Titre 1 : mon nom est personne Introduction du titre 1 : définir la personne Dans le code civil, « les personnes » est le titre de la première partie (personnes – biens – obligations). Les acteurs (les personnes) qui évoluent dans un décor (les biens) et qui jouent un jeu (les obligations), ce qui nous relient les uns des autres en matière juridique. Le statut des personnes est une conception très ancienne, on parlait de cité, la cité étant synonyme de l’état. Il y a plusieurs moyens pour classer des personnes, en l’occurrence on peut prendre en compte le critère de la citoyenneté.….

montre plus
Sc. juridiques
976 mots | 4 pages

Le droit des personnes est la partie du droit civil qui étudie les personnes en tant que sujets de droit, c'est-à-dire : • la personnalité juridique dont les personnes sont titulaires : o l'acquisition de la personnalité juridique o la disparition de la personnalité juridique • la capacité juridique, qui permet aux personnes d'exercer des prérogatives qui leur sont reconnues, parfois seulement à partir d'un âge de majorité civile, et ses exceptions, formant les incapacités. Cette matière est justifiée par le fait que les personnes jouissent de droits particuliers, qui sont attachés à leur personne propre : ce sont les droits de la personnalité. Il s'agit des droits au nom, au domicile, à l'image, à la protection de la vie privée, etc. ainsi que toutes les règles juridiques qui régissent la majorité légale et les….

montre plus
maupassant
2276 mots | 10 pages

Droit des personnes Les règles de droit régissent les règles au sein d’une société. Comment entendre en droit la notion de personne/capacité ? Nous étudierons les personnes juridiques. Paragraphe 1 : la notion de personne juridique….

montre plus
aide juridique
33738 mots | 135 pages

Mme AMIEL-COSME 17/09 DROIT CIVIL (des personnes) INTRODUCTION : Quel est l'objet d'un cours de Droit civil des personnes ? L'ouvrage n'est pas fait pour compléter le cours qui se suffit à lui-même. Pas de scission entre le droit civil des personnes et le droit de la famille dans le Code civil (dès l'origine du code en 1804) : finalité de protection et d'épanouissement de la personne, que ce soit à titre individuel ou au sein d'un groupement (c'est-à-dire ici de la famille). Sur les 2281 articles du Code civil lors de sa promulgation, 507 étaient consacrés à la personne et à la famille.….

montre plus
Point de vue sur la notion de personne
2740 mots | 11 pages

Point de vue sur la notion de personne Le terme et la notion de personne sont parmi les plus difficiles à cerner et à élucider quand on se propose une étude rigoureuse de l'homme, de son existence, du sens et de la valeur de celle-ci. Le débat sur la question de la définition de la personne est pertinent. S'il est difficile voire impossible de définir la notion de personne, c’est parce qu’il y a différentes perspectives d’aborder cette notion.….

montre plus
Le droit au nom est-il un droit de la personnalité?
1172 mots | 5 pages

- droit de la personnalité : Le terme « droit de la personnalité » a un sens très précis en droit. Il s’agit de droits extrapatrimoniaux, ce qui inclut des droits au respect de l'intégrité physique et morale reconnus à toute personne humaine du seul fait de son existence. Tous présentent les particularités suivantes : • ils n’entrent pas dans la composition du ptarimoine • ils n’ont pas de valeur pécuniaire • ils sont incessibles (ce qui signifie qu’ils ne peuvent être vendus, donnés ou échangés) • ils sont insaisissables car ils ne peuvent être saisis par les créanciers. On peut donc définir les droits de la personnalité comme l’ensemble des attributs que la loi reconnaît à tout être humain placés en dehors du commerce juridique et dotés d’une opposabilité absolue.….

montre plus