Cours droit

50473 mots 202 pages

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Histoire du droit privé

Introduction

C’est par la famille que l’espèce humaine se perpétue.
Mais certaines personnes se demandent si la famille a encore un avenir.
Dans tous les cas, la famille a un passé que l’on étudiera ici.

Il y a, biensûr, des modèles familiaux, et non UN seul.
Nous allons étudier la famille occidentale.

On va mettre en évidence l’évolution de l’institution familiale en occident, et l’évolution du droit de la famille depuis l’antiquité, depuis le droit romain, jusqu’à nos jours.

I. Remarques préliminaires

* L’existence d’un paradoxe dans l’évolution de la famille
La famille est l’institution du droit privé qui est à la fois la plus stable et la plus variable, la plus évolutive.
C’est, d’abord, une institution très stable car elle résiste à toute modification législative brutale. Rien ne peut modifier la famille d’un seul coup, et pas même une idéologie nouvelle.
Exemple : la lutte entamée par les empereurs romains, après leur conversation au christianisme, vont chercher à lutter contre le divorce.
Or, à Rome, le divorce était très largement admis : le consentement mutuel, et la répudiation unilatérale.
Les empereurs, convertis, vont promulguer des mesures législatives pour restreindre ou interdire le divorce. C’est textes seront inefficaces. La majorité de la population n’est pas chrétienne à l’époque. Ces milieux non chrétiens vont résister.

Mais, d’un autre côté, la famille est une institution très variable.
Elle est l’objet de mutations lentes, internes, mais irrésistibles.
Il y a une multitude de facteurs (politiques, conjoncturels, économiques…) qui interviennent.
Dans les facteurs économiques et sociaux, on a le travail des femmes par exemple.
On a aussi l’accès des femmes à l’enseignement.
Pour les facteurs politiques, les partis de gauche n’ont pas la même conception de la famille que les partis de droite. Suivant le parti au pouvoir, ca peut

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En principe, en droit du travail, en vertu du principe de hiérarchie des normes, chaque norme tire sa force d’un niveau de norme supérieur. Le contrat de travail doit respecter les accords et usages d’entreprises, qui eux-mêmes dépendent des conventions de branche et de la loi. Voir article. Le montant du SMIC revêt un caractère d’ordre public.….

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dossier quartier:épicerie sociale assistant de service social
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INTRODUCTION « En coupant la tête de louis XVI la révolution a coupé la tête à tous les pères de famille. Il n’y a plus de famille aujourd’hui, il n’y a plus que des individus » . Cette seule citation permet d’identifier un malaise dans l’institution de la famille.….

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Le droit canon (le droit de l'église) quant à lui valorise le mariage. C'est une union indissoluble mais il existe das cas d'annulation facilement consacré, ainsi la non consommation. Le divorce était prohibé. Les fiançailles si elles était rompus entraînaient l'excommunion. Sous la révolution il y a bouleversements des règles connues jusque là.….

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L'évolution de la famille et le droit en France depuis 1945 La famille est considérée comme une institution, elle est régie par des lois et est reconnue juridiquement. Comme toute institution elle a subit des changements au cours du temps. L'émancipation des femmes qui se sont rendues compte qu'elles pouvaient ne plus dépendre des hommes et subvenir à leurs besoins (grâce à leur travail dans les usines durant la guerre et au droit de vote accordé en 1944) joue un rôle déterminant dans le cheminement de l'évolution de la famille.….

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Chapitre 1 L’accès à l’activité professionnelle L’accès à une activité professionnelle est encadré par des principes communautaires et constitutionnels qui s’appliquent aux personnes qui exercent une activité professionnelle (1). Cette activité professionnelle peut s’exercer sous plusieurs régimes juridiques encadrés par le législateur : le salariat (2), la fonction publique (3) ou le travail indépendant (4). 1. Les principes d’accès à l’activité professionnelle….

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Cours l1 droit de la famille
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Droit civil Introduction: Approche sociologique de la famille: la famille tient une place à part dans la société dans la mesure ou chaque individu appartient nécessairement à une famille dès la naissance, à un moment donné dans notre vie on la quittera pour créer une autre famille etc.. Définir la famille n’est pas facile car on peut avoir plusieurs conceptions de la famille, qui vont variées dans le temps, dans l’espace, on peut regrouper trois catégories de famille: - La famille patriarcale, c’est la famille la plus ancienne, au départ elle recevait un sens plus large, elle comprend alors toute personne unie par un lien de parenté ou d’alliance sans limitation (elle comprend le ménage, les ascendants, les descendants, les collatéraux c’est-à-dire les frères et les sœurs, oncles, tantes, neveux, nièces, cousins germains, voire cousins issus de germains). Dans le droit romain c’est cette conception qui constituait la famille patriarcale (elle était organisée autour d’une autorité, celle du père). La famille était constituée dès lors qu’elle était soumise à la puissance du pater familias. Cette conception a longtemps survécu, elle s’est atténuée sous l’ancien régime même si la cohésion de la famille était dépendante de celui qui détenait l’autorité puis qui a quasiment disparue avec la révolution française.….

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Essai
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- III. La famille Rezeau est-elle malgré tout une famille ? o La tradition o La complicité des frères….

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Celui du demandeur et de trouver un prix et une quantité équivalente au montant de ses revenus. Les types de marché : Marché de biens et de services : les biens matériels ou immatériels Marché du travail : ou se rencontre l’offreur (patron) et le demandeur (futur employé) Marché des capitaux : ou se rencontre des agents qui dispose d’une épargne disponible avec les agents emprunteur.….

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Candide
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Je pense que, cela ne vivent pas comme la famille composée est léger. Dans le teste, on voit que cela peut avoir ses avantages et inconvénients. Par les nouvelles familles on peut avoir des nouveaux frères et sœurs. Mais, tous ne s’occupent pas toujours mutuellement de l’autre. 3-Je suis seulement à moitié d’accord avec l’opinion d’Anne-Sophie.….

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DROIT Chapitre 3 Il existe plusieurs causes de ruptures des CDI - Licenciement : * Economique : Justifié par les difficultés de l'entreprise soit par son souci de modernisation, compétitive. Par ailleurs il est également justifié en cas de refus d'une modification de contrat de travail. L'employeur et tenu d'essayer de reclasser le salarié avant le licencier et il est obliger de rédiger un plan de sauvegarde de l'emploi toutes les fois ou il veux licencié plus de 10 salariée en 1 mois Quelque soit la forme de licenciement l'employeur doit respecter une procédure en 3 temps : - Convocation écrite et très précises à un entretien préalable - L’entretien : exprime et échange leurs argument - Lettre de licenciement : motivé et envoyer au salarié au minimum 2 jours ouvrable après l'entretien A l'exception du licenciement pour fautes grave ou lourde un préavis doit être respecter, par ailleurs l'employeur….

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C’est pour cela que nous traiterons le sujet en parlant du rôle de la famille puis nous verrons les problèmes que la famille rencontre et enfin nous finirons par la nécessité de transmettre aux générations. Selon Françoise Hurstel la famille permet d’affirmer son identité. Alain Cordier et Annie Fouquet défendent l’idée que l’intimité du lieu de vie est un véritable lieu d’échange. C’est donc dans la famille que la transmission générationnelle s’opère. Toujours dans ce même rapport on y fait mention d’un facteur qui contribue à la transmission celui de la solidarité.….

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[modifier] Dans son ouvrage L'Ancien Régime et la Révolution, Tocqueville montre que la Révolution de 1789 ne constitue nullement une rupture dans l'Histoire de France. Selon lui, l'Ancien Régime s'inscrit déjà dans le processus d'égalisation des conditions qui s'explique par deux évolutions complémentaires : • d'une part, sur le plan institutionnel, la France pré-révolutionnaire est marquée par la remise en cause progressive du pouvoir de la noblesse par l'État (on assiste par exemple à un accroissement du pouvoir des intendants aux dépens des Seigneurs). Cependant, son étude sur les intendants ne se base que sur la généralité de Tours, proche de Paris et fidèle au pouvoir royal. Cette idée de centralisation avec l'intendance doit être nuancée.….

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