Cours droit

3773 mots 16 pages
* connaissance historique: juristes * code civil date de 1804: époque Napoléon * →grd nb de regles juridiques ont déjà +sieurs années * → art, 1382: responsabilité civiles

Domat s'appuie sur loi datant du 3e siècle,
Existe permanences=peut retrouver même situation * justice propose reflexions qui st reprises

Mais tt n'est pas permanent= existe évolution ex: Antiquité: esclavage comme normal Christianisme: disparition

intérêt véritable: POURQUOI EVOLUTION A UNE EPOQUE DONNEE?
On ne peut pas isoler le droit de d'autres domaines de connaissances

Existe 2 traditions: continentale et anglo-saxonne
Ces 2 trad diff s'expliquent par l'histoire.
Le droit romain est appliqué sur continent euro
Le droit napoléonien sauf anglais
Les anglais n'ont pas quorifier leur droit

Le niveau de connaissance historique devient de + en + faible

L'évolution juridique est observable dans la gaule mais aussi dans d'autres pays

CHAMP GEOGRAPHIQUE & CHRONO CONSIDERABLE

"Introduction": * comment les règles juridiques sont introduis ds la sté * sources juridiques: * -loi: oeuvre du législateur, elle est posée par celui qui possède la qualité du législateur définie par la constitution * -jurisprudence: oeuvre des juges en tant que créateur du droit. * Créateur sens diff: interprétation ou donner solution qui n'est pas réglée par 1 loi * -doctrine: réflexion sur le droit, elle pê source de droit, fait évoluer la jurisprudence et propose solution * manière dont le droit est introduit ds la sté

I) FONDEMENTS ROMAIN

Le droit fr s'appuie sur le droit romain
Rome, Athènes, Jérusalem→ mère patrie
Rome s'est enrichie de la pensée grecque
Le

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