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Cours Dt De L Environnement

16874 mots 68 pages
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DROIT DE L’ENVIRONNEMENT
INTRODUCTION
Le droit de l’environnement est une discipline toute jeune, née en 1972. Aujourd’hui il a deux objets principaux : protéger la nature et l’homme et lutter contre les pollutions et les nuisances. Les questions environnementales sont souvent liées à des problématiques sanitaires (raréfaction des espèces...) Ce droit procède d’une méthode juridique qui en France a été pendant longtemps inconnue. Il n’est pas né en Europe.
Le droit de l’environnement a eu et a encore des difficultés à se développer et à s’intégrer dans la conception sociopolitique de l’homme, notamment lorsque le juge doit interpréter une règle environnementale.
C’est en 1972 que le terme « environnement » a été introduit dans le dictionnaire et a été définit comme : « l’ensemble des éléments artificiels ou naturels qui conditionnent la vie de l’homme. » Cela peut être perçu comme une synthèse du développement économique, culturel …
Les pouvoirs publics ont été alertés à la fin des années 1960 : c'est l'origine du droit de l’environnement. La naissance de ce droit est particulière car c’est la science qui implique ce droit (au sens large du terme). En 1964-1965 les scientifiques ( Cousteaud, Dumond...) s’adressent au chef de l’Etat pour que l’ensemble des dirigeants de cette planète s’accordent à prendre des dispositions de sorte que l’environnement soit un moteur de la pensée pour les générations à venir. Le 16 juin 1972 la première réunion internationale de chefs d’Etat et de gouvernements dans le cadre de l’ONU aura lieu sur le sujet de l’environnement de la planète : cela aboutira à la déclaration de Stockholm. Les Etats s’engagent à promouvoir le droit à un environnement de qualité au rang des droits de l’Homme pour les générations futures (Article 1er de cette déclaration). Cet objectif est différent d’une culture à une autre : en France ça apparaît compliqué. Dans cette déclaration le doigt est mis sur le droit de l’environnement qui doit être intégré

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