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Cours entier de droit de la famille

48573 mots 195 pages
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DROIT CIVIL : SEMESTRE 2
DROIT DE LA FAMILLE

INTRODUCTION
Notion de famille. Qu’est ce qu’une famille ? Comment se définit-elle en droit ? Quelles sont ses caractéristiques.

PARAGRAPHE 1 : la notion
On peut emprunter 2 axes : La définition La réalité

I) Définition
Chacun connait intuitivement cette définition mais il est intéressant de noter est que dans le code civil on ne donne pas de définition. La doctrine a essayé de formuler une définition.

A) Définition classique
Pour en parler on peut se référencer à un ouvrage : vocabulaire juridique de CORNU nous donne plusieurs définitions de la famille. Le mot famille est polysémique c'est-à-dire qu’il a plusieurs sens. 1°) la définition fondé sur le lien du sang La famille est parfois définie comme l’ensemble des personnes qui sont unis par un lien de sang. = ce sont des personnes qui descendent d’un auteur commun, c’es à dire d’une même personne. Mais cette définition peut sembler restreinte. Néanmoins cette définition est importante car on la retrouve dans certaines branches du droit comme par exemple sur les bijoux de famille, la bague de fiançailles. 2°) l’élargissement de la définition au lien d’alliance a) Qu’est ce que le lien d’alliance ?

Le lien d’alliance est celui qui nait du mariage. Attention compliqué car le mariage luimême n’est pas un lien d’alliance. L’alliance est le rapport de droit qui existe entre l’un des époux et les parents de l’autre. EX : le lien qui existe entre le gendre et le beau père ou belle mère ou entre beaux frère et belle sœur. b) La définition de la famille en référence au lien de sang et d’alliance Cette définition est la plus générale, la plus généralement admise. La famille c’est le groupe de personnes qui sont reliées entre elles par des liens fondés sur le mariage et la filiation. Mais cette définition est désuète car elle se fonde sur l’alliance. Définition déjà dépassé car aujourd’hui le mariage est symbolique.

B) La définition renouvelée
Aujourd’hui

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