Cours histoire de droit

2077 mots 9 pages
Histoire

Juridict° judiciaire ; exemple des parlements : possèdent des ressort improbable (certain restreint d'autres immense) > difficulté de fonctionnement de la justice

B : Le contrôle des villes et des états provinciaux

On contrôle les particularisme régionaux en vidant les libertés locales
Dans certaines régions (comme la Bourgogne) les libertés locales commencent à pesé

Les intendantssont destinés à établir un lien stable entre la province et le puvoir royal, c'est le représentant du Roi qui a des pouvoirs tres large de justice, d'administratio avec des pouvoirs reglementaire et enfin des pouvoir de finance (= coordination de la levé des impôts)
L'intendant à un rôle majeur ; son pouvoir ne fait que croitre car le roi le souhaite et notamment au niveau des forces de l'autorités locale

Les intendants sont en correspondance directe avec les ministres ; ils sont aidé de commis et ils sont finalement les seul a avoir une vue d'ensemble sur le territoire sur lequel il exerce leur travail, on peut considérer que ce sont les 1er technocrate moderne ; ils représente à eux seul la monarchie

le contrôle des villes : la royauté va réduire l'utonomie des villes en maintenant que les libertés municpales qui ne représentent pas de force politique indépendante& surout elle va placer les villes sous la tutelle des intendants . Il a tout d'abord une assemblé générale (assemblée des habitants) mais très rarement réunie ; puis il y a l'assemblée des notables de la ville, cet assemblée à pour mission principale le corps de ville et est présidée par le juge royal de Dieu. Ce corps de ville est le corps municipal, il est composé soit de juré présidé par un maire soit de conseil. L'intendant impose/propose un candidat aux élections. En 1672, le Roi transforme la charge de maire en un office vénal (office rémunéré) , à cela le Roi va supprimer l'autonomie militaire et va placer le commandement de la garnison royale (qui a une autorité municipale) .

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