Cours Histoire Du Droit Des Obligations

57124 mots 229 pages
PLAN DU COURS

INTRODUCTION : GENERALITES, NOTIONS PRELIMINAIRES

I.- Définition juridique de l'obligation A.- L'obligation crée un rapport entre des personnes B.- L'obligation a un objet C.- L'obligation présente un caractère contraignant II.- Caractères du droit français des obligations A.- Permanence de la tradition romaine B.- Incidences de l'économie sur le droit III.- Divisions chronologiques de l'histoire du droit romain Chapitre 1.- Droit ancien ou archaïque Section 1.- Origines du droit romain § 1.- La loi des XII Tables § 2.- La procédure des actions de la loi Section 2.- Condition juridique et sociale des Romains § 1.- De la propriété collective à la propriété privée § 2.- Les pouvoirs du pater Chapitre 2.- Droit classique Section 1.- Progrès du droit romain § 1.- Introduction de la procédure formulaire § 2.- Rôle de la Jurisprudence Section 2.- Influence de la philosophie grecque § 1.- La doctrine stoïcienne § 2.- La philosophie aristotélicienne Chapitre 3.- Droit du Bas-Empire et droit Byzantin Section 1.- Unification du droit romain § 1.- La codification justinienne § 2.- La procédure

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