Cours histoire du droit l1
36444 mots
146 pages
INTRODUCTION, GENESE DU CODE CIVILSelon Bonaparte sa gloire ce ne sont pas ses batailles, mais la réussite de son code civil. Il dit : « Ce qui ne s’effacera jamais, ce qui restera éternel, c’est mon code civil. »
Il y a deux aspects : - aspect propagande
- aspect de vérité
Le code civil de 1804 est apparu comme marquant une date dans l’humanité.
En 1900 : promulgation du code civil allemand.
L’ancien régime soit il n’a pas pu promulguer le code civil, soit il n’a pas su rédiger, ou a voulu rédiger un code civil parce qu’il n’entrait pas dans les principes d’avoir une uniformisation.
La Révolution dès 1789 avance dans son programme. Il y a rédaction du code civil, et 3 projets qui se suivent de 3 échecs.
On retrouve un aspect propagande dans le 1er consul : il souligne une nouvelle ère dans la République. La République a changé l’ordre constitutionnel et l’ordre civil- privé. Le code civil a changé les rapports. Il est la mise en œuvre dans les relations privées des principes posées par la République.
« L’ordre civil vient cimenter l’ordre politique »
« Le code civil est une masse de granit »
Tout cela pour faire passer que c’est que c’est une pièce de la fondation du nouvel ordre après la Révolution. Bonaparte inscrit le code civil dans une perspective temporelle mais aussi spatiale. On place le code civil dans l’espace dès le début on considère qu’il a au minimum une vocation européenne, voir une perspective internationale.
Pour les rédacteurs du code civil il existe une communauté de civilisation entre tous les peuples européens qui s’exprime par une communauté de pensée. Il se trouve qu’on est au milieu du XVIII ème siècle, le français est la langue qui remplace le latin. Il devait y avoir une unité de droit. Le deuxième facteur est que le code civil est la traduction du droit naturel. La doctrine du droit naturel est l’idée qu’il existe un droit universel en tout temps. On