Cours histoire du droit

19228 mots 77 pages
Introduction : La Genèse du Code civil introduction + sect 1 chap 1

Napoléon : « Ce qui ne s’effacera jamais, ce qui vivra éternellement, c’est mon Code civil »

Code civil = marque étape dans l’histoire humaine ( loi de Moïse + 12 tables + compilation de Justinien ) et française. rupture avec les époques précédente ; inaugure nouvelle ère ; rénovation - séparation autorité religieuse : muet sur question religieuse - sureté ( = sécurité ) personne physique + biens : garantit contre l’Etat ( opposition arbitraire)

( vocation européenne voir international : car : communauté culturel et civilisation fondée sur Droit naturel ( = Droit universel et intemporel ) Napoléon : « Ce qui est bon pour les français, est bon pour tous les autres peuples »

( Sous révolution : voulu Code civil avec 3 projets et 3 échecs. seul Napoléon réussit conduit nouveau régime, nouvelle ordre civil, nouveau rapport entre individu . avènement rénovation.

Depuis 20 avril 1792 : en guerre contre tous Etat européen sur idéologie territoire s’étend avec 130 Département introduction Code civil dans pays annexés + satellites ( ex : Hollande )

1807 : ( avant Code civil français ) renommé code Napoléonien

1790-91 = révolution finit, tout construit but cherché = atteint ( pour certains
MAIS : révolution rebondit : 91-92 = change Constitution id 93 + 95 résultat : dizaine millier lois promulgués + imposés ( désordre dans le pays

9 Novembre 1799 : Général Bonaparte : nomme Commission pour nouvelle Constitution + rédige Code civil

15 Décembre 1799 : proclamation gouvernement :

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