Cours Histoire du Droit
Titre 1 : Introduction Historique à l’Etude du Droit
Panorama des systèmes de droit : L’histoire nous aide à comprendre le présent en nous permettant de connaitre l’évolution de la société, influences sur tel pays, tel peuple. Ex : Le CCiv s’inspire du droit romain. La période étudiée est vaste puisqu’elle couvre plus de 20 siècles, mais importante car elle remonte aux sources romaines du Droit. 3 Parties :
Les fondations romaines : civilisat° romaine, droit romain = droit privé, reflex° / régimes pol auxquels on a emprunté du vocabulaire (cf Sénat, mot romain, republica = res publica = chose publique, les comices, plébiscite = referendum)
L’expérience médiévale : période riche, 1000 ans d’histoire, époque où sont crées les universités composées de collèges d’étudiants et d’enseignants (la 1ère = Bologne en Italie) et qui enseignent la théologie car influence la relig° catholique (reflex° sur Dieu) , le droit canonique qui est un droit pratiqué par l’Eglise (quest° du sacrement, du mariage…) qui s’inspire du droit romain, et le droit romain. Apparit° des facultés de médecine, se développe une culture savante classée sur le contrôle de personnes de l’Eglise qui sont les grds maitres enseignant le droit sous ses 3 formes.
L’époque moderne (milieux 15ème à la Révolution Industrielle) naissance du droit naturel = droit des gens, cf Hobbes, renouveau de la théorie pol qui débouchera sur la révolut° de 1789, apparit° de la not° de loi
Chapitre 1 : Les Fondations Romaines
Si la Grèce a beaucoup influencé la politique et la philosophie, son apport dans le domaine du droit est limité. L’influence de Rome est notable par l’apparition d’un droit laïcisé : une justice séparée de la religion.
I D’une Cité à l’Empire
Rome a évolué d’un modeste village rural à un immense empire qui s’étend d’Angleterre en Roumanie en intégrant une partie de l’Afrique et de l’Asie mineure au 2ème siècle après JC
Chronologie :
Une fédération de village
Un