Titre 2 : Première approche du droit Français

1 200 lois / Ans
2 600 lois applicables
23 000 décrets
7 000 conventions internationales
2 000 décrets européens ..
Méthode, raisonnement, imagination (qualités ).
Droit Français d’aujourd’hui incompréhensible sans comprendre son histoire.
Différents ordre juridiques.
S’imprègne de multiples foyers (Europe, institutions autonomes).

Section préliminaire 1 : le droit français dans l’espace des droits

190 systèmes de droit au moins, Etats Fédéraux, de Supra Nations..

P1 : La famille de droit civil

Modèle de droit qui c’est développé en Europe Occidentale à l’exemption du Royaume-Unis. Le droit est une construction rationnelle, méthodologique qui fonctionne par catégorie. Dont on va en déduire des éléments.
Il s’agit de droit Romain, repensé au MA en fonction des questions qui s’y posait.
On appelle cette famille de droit, le droit Romano-Germanique. Tous ces pays d’Europe Occidentale on adoptés un CC, afin d’ordonner ce droit.
De cette unité, découle la diversité. Chaque Etats a développé ses propres structures juridiques, ses propres outils..
Ex: Code Français considéré comme pratique.
Conception Française, droit accessible à tous
Conception Allemande, droit savant, compétence

P2 : La famille de common law

Issue de la loi Normande
Droit très pragmatiques, casuistiques, procédurales.
Ce sont les juges qui appliquent les règles
Diversités des systèmes de CL: Etats-Unis (Etat Fédéral, Etats Fédéraux), Cours Suprême.
Common Wealth ( colonies : Inde ..)
L’Angleterre fait partie de l’union Européenne, du conseil de l’Europe ( convention Européenne des droits de l’homme-> 18 eS-> basée sur la civil law))-> Evolution Rapide.

P3 : La famille de droit musulman

La Charria ( Coran+ Eléments annexes ).
Inde, Afrique du nord, Péninsule Arabique.
Plusieurs interprétations:
- Proche de l’exégèse
- Les maximes d’interprétations
Productions juridiques qui peuvent variées de par son