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Cours Mme ZidouriDroit P Nal Sp Cial

4739 mots 19 pages
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Université HASSAN II de Casablanca
Faculté des sciences juridiques, économiques et sociales de Casablanca
DROIT PENAL SPECIAL
Cours de Mme AZDDOU

PLAN DE COUR
INTRODUCTION GENERALE
PREMIERE PARTIE : LES INFRACTIONS CONTRE LES BIENS
TITRE I : LES INFRACTIONS FONDAMENTALES
CHAPITRE I : LE VOL
Sous chapitre I : L’infraction de vol à proprement parler
Section I : Les éléments constitutifs du vol
§1. L’élément matériel du vol
A- La chose appartenant à autrui
B- L’acte de soustraction
§2. L’élément moral
Section II : La répression du vol
§1. Les obstacles à la répression
§2. Les sanctions du vol
A- Les peines principales
1) Le vol simple
2) Les vols aggravés
B- Les peines complémentaires
Sous-chapitre II : Les infractions « voisines » du vol
Section I : L’extorsion
§1. Les éléments constitutifs de l’extorsion
A- L’élément matériel
B- L’élément moral
§2. La répression de l’extorsion
Section II : Le chantage
§1. Les éléments constitutifs du chantage
A- L’élément matériel
B- L’élément moral
§2. La répression du délit de chantage
CHAPITRE II : L’ESCROQUERIE
Sous chapitre I : L’infraction d’escroquerie à proprement parler
Section I : Les éléments constitutifs de l’escroquerie
§1. L’élément matériel de l’escroquerie
A- L’acte de l’escroquerie
B- Le résultat de l’escroquerie
§2. L’élément moral de l’escroquerie
Section II : La répression de l’escroquerie
§1. Les obstacles à la répression
§2. Les sanctions de l’escroquerie
A- Les peines principales
1) L’escroquerie simple
2) L’escroquerie commise avec des circonstances aggravantes
B- Les peines complémentaires

Sous-Chapitre II : Les infractions « voisines » de l’escroquerie
Section I : Les infractions en matière de chèque
§1. La définition des infractions contre le chèque
A- Les infractions relatives à la provision
1) Les agissements du tireur
2) Les agissements du bénéficiaire
B- Les infractions impliquant falsification
§2. Les sanctions des infractions contre le chèque
Section II : Les autres infractions «

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