Cours sur les traces et indices
20643 mots
83 pages
Les Traces et IndicesPermettant la mise en œuvre de
La Police Technique et Scientifique
Une histoire récente
- Lorsque le roman policier fait son apparition, dans la seconde moitié du XIXème siècle, sous la plume d'Arthur Conan Doyle, le père de Sherlock Holmes, l'enquête criminelle est loin de disposer dans la réalité des moyens d'investigation techniques ou scientifiques que lui prête déjà la fiction. Il n'existe alors, en France comme à l'étranger, aucun service de police spécialisé dans la recherche, le recueil et l'exploitation des traces indiciales susceptibles de constituer des preuves matérielles dans le procès pénal.
Travaillant depuis 1808 sous l'empire du Code d'instruction criminelle, policiers et gendarmes de l'Hexagone demeurent attachés au témoignage humain et à l'aveu comme sources essentielles de preuve dans leurs procédures judiciaires. La science n'entre dans l'enquête que par le biais d'experts privés, de médecins, anatomistes, chimistes ou armuriers auxquels font appel les magistrats dès lors qu'ils sont, par leur art ou leur profession, « présumés capables d'apprécier la nature et les circonstances du crime ou délit » (C. instr. crim., art. 43).
La dénomination de « police technique et scientifique » recouvre l'ensemble des connaissances, des méthodes et des moyens techniques ou scientifiques de constatation, de recherche, d'examen et d'analyse visant à l'administration de la preuve dans le procès pénal.
S'écartant de la criminologie en ce qu'ils se consacrent à une «étude concrète et fonctionnelle du crime» et non à une approche des phénomènes criminels et de leurs causes, les travaux de police technique et scientifique constituent un volet original de la mission de police judiciaire qui consiste, selon l'article 14 du Code de procédure pénale, d'une part à « constater les infractions, en rassembler les preuves et en rechercher les auteurs » ; et d'autre part, lorsqu'une information est ouverte, à « exécuter