Cours d'emat (tome 1)

Pages: 21 (5142 mots) Publié le: 15 mai 2013
SOMMAIRE 

PREMIERE PARTIE : GENERALITES

INTRODUCTION : EVOLUTION HISTORIQUE

1 - LA PRE-ASSURANCE
2 - TRANSFORMATION ECONOMIQUE ET SOCIALE
2.1 - CONCENTRATION DES PATRIMOINES
2.2 - ELARGISSEMENT DU DOMAINE DE LA RESPONSABILITE CIVILE
2.3- INTERET DE L’ASSURANCE EN GENERAL : NECESSITE DE PROTECTION DES PARTICULIERS PAR LA MAITRISE DES RISQUES
2.1- LES RISQUES PESANT SUR LESPATRIMOINES
2.2 - LES RISQUES PESANT SUR LES PERSONNES
2.3 – ASSISTANCE ET PROTECTION JURIDIQUE
3- L'ASSURANCE EST EGALEMENT DEVENUE UN INSTRUMENT DE CREDIT
3.1- Par une assurance de chose
3.2- Par une assurance de responsabilité civile
3.3- Par une assurance de personne
4 - NAISSANCE DE L'ASSURANCE
4.1 - ASSURANCE TERRESTRE
4.2 - ASSURANCE-VIE
4.3- L’ASSURANCE MARITIME : LES NECESSITES DUCOMMERCE MARITIME

CHAPITRE PREMIER - CONTRAT D’ASSURANCE




1- DEFINITION DU CONTRAT D’ASSURANCE

2- ELEMENTS DISTINCTIFS DU CONTRAT D’ASSURANCE
2.1- Les éléments subjectifs
2.1.1- L’assureur
2.1.2– Le souscripteur
2.1.3- L’assuré
2.1.4 - Les tiers bénéficiaires
2.2- Les éléments objectifs
2.2.1 - Le risque assuré
2.2.2 - Les exclusions de risque
2.2.3 - La prime 
3-CONCLUSION DU CONTRAT D’ASSURANCE
3.1- Négociations préalables
3.2 - Signature de la police
3.3 - Prise d'effet du contrat
4- CARACTERES DU CONTRAT D’ASSURANCE
4.1- Caractère consensuel
4.2 - Caractère d'ordre public
4.3 - Caractère synallagmatique
4.4 - Caractère aléatoire
4.5 - Caractère onéreux
4.6 - Caractère de contrat d'adhésion
4.7 - Contrat de bonne foi
4.8 – Caractère successif5- PREUVE DE L’EXISTENCE DU CONTRAT
5.1 - La police d'assurance
5.1.1- Définition
5.1.2 - Contenu de la police
i - Documents contractuels
i.1 - Conditions générales
i.2 - Conditions particulières
i.3 - Conventions Spéciales
ii - Intercalaires
iii- Avenants
5.1.3- Effets juridiques
i - Interprétation de la police par le juge
ii - Annulation des clauses abusives
5.2 - La note decouverture
5.2.1- Définition
5.2.2- Effets juridiques
6- OBLIGATIONS DES PARTIES AU CONTRAT
6.1- Obligations de l’assure
6.1.1- La déclaration du risque
6.1.2. Le paiement de la prime
6.1.3 – La déclaration du sinistre
6.2. Obligations de l’assureur
6.2.1. La garantie du risque
6.2.2. Indemnisation du sinistre
6.2.3 - Limitation contractuelle de l'indemnité
7-MODIFICATION DU CONTRAT
7.1.Définition
7.2. Conditions de validité d’une modification
7.3. Effets juridiques
8- DUREE DU CONTRAT D’ASSURANCE
8.1-Fixation de la durée initiale
8.2- Prorogation de la durée
9- EXTINCTION DU CONTRAT
9.1. Extinction normale
9.2. Extinction anticipée
9.2.1. La nullité du contrat d’assurance
9.2.2. La résiliation du contrat

CHAPITRE II : CLASSIFICATION DES ASSURANCES

1-DISTINCTIONASSURANCES DE DOMMAGES-ASSURANCES DE PERSONNES
1.1- ASSURANCES DE DOMMAGES
1.1.1- Définition
1.1.2- Types d’assurances de dommages
i- Les assurances de choses
ii- Les assurances de responsabilité
1.1.3- Caractères principaux des assurances de dommages
i- Principe indemnitaire
ii- Subrogation de l’assureur
1.2- ASSURANCES DE PERSONNES
1.2.1- Définition
1.2.2- Types d’assurances depersonnes
i – Assurances sur la vie et contrats de capitalisation
ii – Assurances mixtes
iii – Assurances de groupe ou mutuelle
1.2.3 - Caractères principaux des assurances de personnes
i - Caractère forfaitaire
ii – Absence de subrogation de l’assureur
2- DISTINCTION ASSURANCES TERRESTRES-ASSURANCES TRANSPORTS
2.1- ASSURANCES TERRESTRES
2.1.1-Définition
2.1.2- Branches d’assurancesterrestres
2.2- ASSURANCES TRANSPORTS
2.2.1- Définition
2.2.2- types d’assurances transports
i- Assurances transport terrestre
ii- Assurances transport aérien
iii- Assurances transport maritime


CHAPITRE III : TECHNIQUES DE REPARTITION DES RISQUES

1- NOTION DE PLEIN
1- Définition
2- Types de plein
2.1- Le plein de souscription
2.2- Le plein de conservation ou de rétention
2-...
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