Histoire du droit
Introduction:
Lorsque l’on parle d’Ancien Régime c’est la période qui va du 16 au 18ème siècle. Cette période a vu petit à petit progressivement l’Etat s’absolutiser, émergence de l’absolutisme. Le roi reprend du pouvoir. En ce qui concerne la société de l’Ancien Régime, elle est coutumière, corporatiste, hiérarchisé et catholique. A l’époque la France est coupé en deux .Il y a dans le nord de la France( la rochelle Genève droit écrit) 950 coutumes. Ce sont des règles qui règlent des rapports entres individus, communautés diverses d’une même ère géographique.( coutume normande qui été très misogyne). L’homme avait le droit de vie ou de mort sur sa femme et jusqu’en 1965, la femme devait demander la permission a son mari avant de signer un chèque. Ces coutumes sont issues d’un pacte social entre les 3 ordres( noblesse, clergé et tiers états). Le deuxième élément est que la France est corporatiste, c’est adire qu’il existe des communautés de métiers, sous l’ancien régime l’individu n’existe pas. C’est par son appartenance à une corporation qu’un individu existe. Ces corporation on les appelle les corps et chaque communauté a ses propres droit, règles, libertés( liberté octroyé par le roi sur une taxe ou un impôts). Tout est contrôler. C’est le fondement de la société corporatiste en France. Et enfin la France est une société catholique car les sujets doivent avoir la même religion que le souverain et inversement: le catholicisme. C’est une monarchie de droit divin qui tente à l’absolutisme, cela date de François 1er. On peut écrire cela a partir de François 1e.r. Mais en empruntant au droit romain la monarchie va se durcir( code justinien) « le roi est empereur dans son royaume ». On va même emprunter dans le livre « le prince » de machiavel. Il dit que le prince doit avoir plusieurs qualités mais celles qui l’énumèrent sont en réalité des défauts( fourberie, vice). Pour lui ses défauts dans la vie privée deviennent des qualités dans le domaine