Cours d'histoire du droit (avant 1789)

14691 mots 59 pages
Les trucs’s à savoir

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LEGENDE :
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Partie :
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Chapitre :
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● Développement important :
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● Sous développement :

L’antiquité :

La conception des barbares : Les germains sont divisés en peuple (une vingtaine : les Francs, les Burgondes, les Goths, etc…)
Chaque peuple est divisé en tribu et chaque tribu est constituée d’un ensemble de famille, des confédérations de famille (une alliance entre les familles). Le principe est que chaque famille vit en toute indépendance, elle n’a d’ordre à recevoir de personne, elle n’a aucun compte à rendre.
Chez les germains, personnes ne légifère, il n’y a aucune autorité qui a le pouvoir de faire la loi, mise à part une certaine autorité du mari. Il n’y a pas de tribunaux pour rendre la justice, aucune police, aucune structure administrative, etc…

● Les liens personnels naturels : Père, mère et enfants vivent en toute indépendance chez les barbares. Dans ce ménage, il y a quand même une autorité, le mari, il exerce le mundium (« la bouche qui donne les ordres »).

La justice privée : Le germain dépend de sa famille, aucune institution n’existe pour régler les différents qui peuvent intervenir entre famille, c’est aux intéressés de régler leurs affaires : on ne distingue pas si les dommages ont été commis volontairement ou involontairement, la famille est en droit de se venger, la vengeance est dite illimitée.

Le système de la composition : L’auteur du dommage ou sa famille peut proposer de recourir à un autre système que celle de la vengeance privée, elle peut faire une proposition pour que la famille qui a subit le dommage puisse

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