Cours d'histoire du droit l1-s1

5536 mots 23 pages
HISTOIRE DU DROIT I - La genèse (naissance) du Code Civil:
Code civil 1804: N Bonaparte dans le mémorial de St Hélène dit: "Ma vrai gloire ce n'est pas d'avoir gagné 50 batailles... mais d'avoir créé le code civil"
Bonaparte et les contemporains pensent tous que le CC est une base. Par la suite, Louis XVIII maintiendra le CC. Par ailleurs, le CC s'inscrit demblé dans la durée, dès cette époque il s'inscrit également dans une perspective européenne. A - La place du CC dans lhistoire
Le CC marque l'histoire juridique de l'humanité ainsi que celle de la France: on distingue un avant CC et un après. En effet, 1804 marque une rupture dans le monde juridique
Il faut savoir que dans l'Antiquité il y a eu différents codes:
En Mésopotamie le code d'hammourabi, l'eyoa de brise..
· L'importance des Romains
Loi des Douze tables (451 av JC) : Code des Romains gravé sur blocs de pierres (ou bronze) -> les lois sont faites pour durer/ présentent sur les forums près des tribunaux
753-754 av JC: Milieux VIIIe siècle jusqu'en Occident Ve siècle après JC (les Romains ont promulgués des lois, des millions de décisions ont été prises).
Grecques -> esprit philo / Romains -> esprit du droit
Le fond du droit est le droit Romain. Il y a tellement de lois (contradictoirs, tombés dans l'oubli) que les juristes se contredisent. il est donc nécessaire d'élaguer les lois (faire le ménage) pour s'y retrouver selon l'Empereur.
Empereur Justinien -> faire le tri puis classer les lois selon certains principes, certaines logiques.
Résultat: Compilations de Justinien: il en existe 3 bientot 4
Institutes: (du latin instituos "créer") manuel officiel des étudiants en droit d'Orient durant l'Empire Romain: on y trouve les conceptes de base et les principes fondamentaux sur lesquelles ils reposent.
Le Digeste: Recceuil de tous les avis des juristes consuls. Le juge pouvait se fonder sur l'autorité d'un juriste consul pour appuyer son jugement.
Le code de Justinien: L'empereur

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