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Cours d'institutions européennes

33441 mots 134 pages
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INSTITUTIONS EUROPEENNES

Introduction

à Qu’entend-on par institutions européennes?

Les frontières de l’Europe ont évolué au fil de l’histoire sans que le continent européen coïncide exactement avec l’entité juridique et politique de l’Europe à Russie (culture occidentale mais partie en Asie) et Turquie (culture mixte). L’Europe est plurielle.
Au sens juridique, le droit européen a une double dimension (matériel et institutionnel).
Droit européen matériel: contenu et l’objet de l’Europe. Politique agricole commune etc.
Droit institutionnel européen: étude de l’organisation et du fonctionnement des instances et organes intervenant à l’échelle européenne, et l’étude de la procédure de l’élaboration des normes et la valeur juridique des normes. Même lorsqu’on se trouve dans la branche institutionnelle du droit européen, on distingue l’Europe de la coopération et l’Europe de l’intégration (Union européenne).
La coexistence de ces différentes institutions européennes sont source d‘incohérence à en 1958 se sont tenus en même temps les réunions du comité des ministres du conseil de l’Europe, du conseil des ministres de l’OTAN, et du comité des ministres de l’Union occidentale.

SECTION I : A la recherche d’une Europe

L’Europe n’est pas que le continent, c’est aussi une communauté de peuples qui a cherché à se structurer politiquement au-delà des critères géographiques.

Paragraphe 1er : L’espace géographique ou le continent européen

L’Europe est considérée comme un continent à part entière. Pourtant, certains considèrent que l’Europe n’est que l’extrémité occidentale du contient eurasiatique.

Paragraphe 2nd : L’Europe dans le temps

L’Europe est le fruit d’une stratification successive. L’Europe était un continent de migration dès 1500 av. J.-C. Par soucis didactique, les historiens distinguent trois époques charnières: l’Europe antique; moyen-âge -19ème siècle; depuis la 2nde G-M

A- L’héritage antique

Histoire qui remonte à 300

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