COURS 1.
08/09/14 INTRODUCTION AU DROIT.

PARTIE I. Qu’est-ce que le droit ?

Introduction : Le Droit en tant que tel n’existe pas, il faut distinguer le Droit des droits. Le Droit c’est l’ensemble des règles qui régissent la vie en société, c’est-à-dire les règles qui font qu’un individu a un comportement « normal ». Le terme « règle » est parfois remplacé par le terme « norme » puisque le Droit c’est la norme dans les sociétés démocratique.
Les droits se sont des droits qui appartiennent à chaque individus en fonction de ses caractéristiques. Les droits sont appelés « subjectif » puisqu’ils appartiennent à un individu et ils le différencie par rapport aux autres.
Ex : l’âge d’un individu lui confère certains droits comme le droit de vote, le droit du permis de conduire, le droit de travailler, etc. De même le sexe d’un individu lui confère des droits particuliers (certains travails sont réservés aux hommes, de même les femmes bénéficient de droits particuliers lorsqu’elles sont enceintes, ainsi que pour les travails de nuits).
Le cour d’introduction au droit parlera indifféremment du Droit et des droits.

CHAPITRE 1 : d’où proviennent les règles de Droit ?

Section 1 : Le Droit provient de la Religion.
Les règles religieuses influencent énormément le droit français et parfois le Droit s’en écarte dans des cas bien particuliers.

( paragraphe1 ) Les points de contact entre le droit et la religion :
· dans le droit de la famille, les règles du mariage proviennent essentiellement de la religion avec le devoir de fidélité et le devoir de secours entre époux.
· en dehors du droit de la famille, la notion de « pardon », issu directement de la religion est bien présente dans le droit français avec la grâce présidentielle : le président de la république peut décider d’autoriser la libération de certains prisonniers condamnés à des peines légères, de même qu’il peut effacer certaines infractions au code de la route